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Les délibérations du Conseil Municipal

[22.054] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ÉQUILIBRE » POUR L’ANNÉE 2022

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.055] - DEMANDE DE SUBVENTIONS - CRÉATION DE TERRAINS DE PADEL TENNIS

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.056] - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU "PLAN 5 000 EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ" - TERRAINS DE BASKET 3X3

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.057] - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU "PLAN 5 000 EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ" - PISTE D'ATHLETISME

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.058] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SCOLAIRES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.059] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'OGEC ÉCOLE SAINTE-MARIE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.060] - PROGRAMME PRÉSERVONS ENSEMBLE NOTRE SANTÉ (PENSA) - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS) NOUVELLE-AQUITAINE

Rubrique : PENSA
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.061] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN » POUR L’ANNÉE 2022

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.062] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2022

Rubrique : Culture
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.063] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « DIVERTIMENTO » POUR L’ANNÉE 2022

Rubrique : Culture
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.064] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ÉCHANCRURES » POUR L’ANNÉE 2022

Rubrique : Culture
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.065] - CONVENTION DE SOUS-OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU CASINO DE ROYAN - AVENANT N°1

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.067] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - EXERCICE 2022 - PILIER 1 : ALIMENTATION DU SITE INTERNET ET DE L'OBSERVATOIRE PARTAGÉ - PILIER 3 : POLITIQUE D'INFORMATION JEUNESSE

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.068] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTEGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - EXERCICE 2022 - PILIER 2 : FICHES-ACTIONS CONSTRUITES SUR TROIS THÈMES : COORDINATION, SANTÉ, PRÉVENTION

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.069] - CRÉATION DE COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES ET DE COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES COMMUNES ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE ROYAN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.070] - CRÉATION D'UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ET D'UNE FORMATION SPECIALISÉE EN MATIÈRE DE SANTÉ, DE SECURITÉ ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL COMMUNE ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE ROYAN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.071] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA), LA VILLE DE ROYAN ET L'OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE "DESTINATION ROYAN ATLANTIQUE" POUR L'ACCUEIL DE "LA SOLITAIRE DU FIGARO" À ROYAN DU 31 AOUT AU 04 SEPTEMBRE 2022

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.072] - LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN CERTAIN NOMBRE DE PÉRIMÈTRES DE RÉALISATION

Rubrique : Logements
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.073] - SOUSCRIPTION À L'OUTIL INTERNET VIGIFONCIER MIS EN PLACE PAR LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) NOUVELLE-AQUITAINE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.074] - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - FIXATION DES TARIFS POUR 2023

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 16/05/2022
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