Les délibérations du Conseil Municipal

[95.106] - MAISON DE LA SOLIDARITÉ

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 27/09/1995
Registre : 70 / Page : 82

[95.107] - AMÉNAGEMENT DU RIVEAU BOUBE ET BELMONT - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 27/09/1995
Registre : 70 / Page : 84

[95.108] - STATION D'ÉPURATION DE SAINT PALAIS SUR MER

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 27/09/1995
Registre : 70 / Page : 85

[95.109] - RÉHABILITATION DU CENTRE MÉDICO SOCIAL - RÉGLEMENT DÉFINITIF DES MARCHÉS

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 27/09/1995
Registre : 70 / Page : 86

[95.110] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DE MONSIEUR CONTE - CADASTRÉE SECTION AX N° 295

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 27/09/1995
Registre : 70 / Page : 87

[95.111] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ DIRECTEUR

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 27/09/1995
Registre : 70 / Page : 87

[95.084] - DÉSIGNATION DE DEUX SUPPLÉANTS AU SEIN DU COMITÉ DU SYNDICAT D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL DE CHARENTE-MARITIME (SDEER)

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 63

[95.085] - CONSTITUTION D'UN GROUPE DE TRAVAIL POUR LE SCHÉMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER (SMVM) SUR LE LITTORAL CHARENTAIS

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 63

[95.086] - CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 63

[95.087] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 65

[95.088] - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL PORTUAIRE DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 65

[95.089] - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DU BOULEVARD FÉLIX REUTIN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 66

[95.090] - ALIÉNATION D'UNE PARTIE DU BOULEVARD FÉLIX REUTIN AU PROFIT DE MONSIEUR COUGRAND

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 66

[95.091] - AVENUE DE ROCHEFORT - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 67

[95.092] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. PERAUDEAU BERNARD - SECTION CI (EN COURS DE NUMÉROTATION) - LIEU-DIT DERRIÈRE LE PONT

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 67

[95.093] - ACQUISITION DE TARRAINS POUR RÉSERVES FONCIÈRES - PROPRIÉTÉ DE L'UNION CHARENTAISE D'ENTREPRISES CADASTRÉS SECTION BE N° 158, 160 ET 191 - AVENUE REGAZZONI

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 68

[95.094] - ETUDE QUALITATIVE DES REJETS PLUVIAUX SUR LA PLAGE DE PONTAILLAC

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 69

[95.095] - CENTRE EQUESTRE DE ROYAN - ÉCHANGE DE TERRAIN ETAT (ONF) VILLE DE ROYAN

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 70

[95.096] - IMPRESSION DU BULELTIN MUNICIPAL - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 71

[95.097] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°6/1995

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/08/1995
Registre : 70 / Page : 72