Les délibérations du Conseil Municipal

[95.137] - CRÉATION D'EMPLOI CONTRACTUEL - CHARGÉ DE MISSION OPAH

Rubrique : Logements
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 25

[95.138] - REVERSEMENT DE SUBVENTION PLAJS 1995

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 27

[95.139] - RÉHABILITATION DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME - VOILES BÉTON DES FAÇADES SUD ET OUEST - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 27

[95.140] - RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 28

[95.117] - ZAC POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION PROPRIÉTÉS DE MME FOUGERAT CHRISTIANE ÉPOUSE CAILLAUD ET DE MME FOUGERAT NICOLE ÉPOUSE CAMI, CADASTRÉES SECTIONQ CL N° 2 ET AW N° 15

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 10/11/1995
Registre : 71 / Page : 2

[95.118] - LOTISSEMENT MAINE BAGUET - GARANTIE D'ACHÈVEMENT DE TRAVAUX AUPRÈS DU CRÉDIT FONCIER DE FRANCE

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 10/11/1995
Registre : 71 / Page : 3

[95.119] - LOTISSEMENT MAINE BAGUET - ALIÉNATION D'UN TERRAIN À LA CLINIQUE PASTEUR CADASTRÉ SECTION BY N° 157P ET 179P

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 10/11/1995
Registre : 71 / Page : 6

[95.120] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 8/1995

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/11/1995
Registre : 71 / Page : 6

[95.121] - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE ROYAN AUX TRAVAUX À RÉALISER AUX COLLÈGES HENRI DUNANT ET EMILE ZOLA (PROGRAMME 1996)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 10/11/1995
Registre : 71 / Page : 7

[95.122] - TRAVAUX DANS LES LOCAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 10/11/1995
Registre : 71 / Page : 8

[95.123] - APPEL D'OFFRES POUR MARCHÉ À BONS DE COMMANDE - TITRES RESTAURANT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/11/1995
Registre : 71 / Page : 8

[95.112] - INSTALLATION DE MONSIEUR PATRICK ANGIBAUD DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLLER MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR MARC LACOTTE, DÉMISSIONNAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/11/1995
Registre : 70 / Page : 95

[95.113] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR JAUD CADASTRÉ SECTION CI N° 694

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 10/11/1995
Registre : 70 / Page : 95

[95.114] - CENTRE SOCIAL MARNE YEUSE - CRÉATION D'UNE SALLE CONVIVIALE EN SURÉLÉVATION - ADOPTION DU DOSSIER DE CONSULTATION D'ENTREPRISES ET LANCEMENT D'UNE CONSULTATION PAR VOIE D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 10/11/1995
Registre : 70 / Page : 95

[95.115] - CRÉATION D'UNE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 10/11/1995
Registre : 70 / Page : 97

[95.116] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DE MONSIEUR MAX BONNIN

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 10/11/1995
Registre : 70 / Page : 100

[95.102] - CONVENTION DE LOCATION DE SLOCAUX OCCUPÉS PAR LA DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ DÉPARTEMENTALE (DSD) AU CENTRE MÉDICO SOCIAL DE ROYAN

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 27/09/1995
Registre : 70 / Page : 80

[95.103] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE EMILE ZOLA

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/09/1995
Registre : 70 / Page : 80

[95.104] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 7/1995 ET ATTIBUTION DE SUBVENTION AU ROC TENNIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/09/1995
Registre : 70 / Page : 81

[95.105] - SECTEUR DE BERNON - CESSION GRATUITE DE TERRAIN, ACQUISITION ET RÉGULARISATION DES DÉLAISSÉS DE VOIRIE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 27/09/1995
Registre : 70 / Page : 81