Les délibérations du Conseil Municipal

[96.020] - SUPPRESSION DE LA TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 51

[96.021] - SUBVENTION 1996 AU DÉPARTEMENT ANIMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 52

[96.022] - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE VOIRIE ET TROTTOIRS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 52

[96.023] - PROLONGATION DU CONTRAT DE CONCESSION DE L'ÉTABLISSEMENT LE LIDO AVEC MADAME GUIENNET

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 53

[96.024] - PROTECTION DE L'EMBARCADÈRE DU BAC

Rubrique : Port
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 53

[96.025] - ECOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - VERSEMENT D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LE FORFAIT COMMUNAL 1995/1996

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 54

[95.141] - ADHÉSION À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS (CDC) ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 08/12/1995
Registre : 71 / Page : 35

[95.124] - ACQUISITION DE TERRAIN SIVOM (CONSTITUTION DE RÉSERVES FONCIÈRES°

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 15

[95.125] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DU SIVOM CADASTRÉ SECTION CI N° 702

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 16

[95.126] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SAIEM (M. BOISNARD)

Rubrique : Logements
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 16

[95.127] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 1995

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 17

[95.128] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LE SIVOM DU PAYS ROYANNAIS À LA VILLE POUR LA MAÎTRISE D'OEUVRE DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT RÉALISÉS SUR LA COMMUNE (PERSONNEL DES SERVICES TECHNQIUES)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 17

[95.129] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA CONDUITE D'OPÉRATIONS OÛ LA MAÎTRISE D'OEUVRE DE TRAVAUX DANS LES LYCÉES (PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 18

[95.131] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1995

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 18

[95.130] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES 1995

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 23

[95.132] - CONVENTION POUR OUVERTURE DE CRÉDIT AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE - EXERCICE 1996

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 23

[95.133] - VACATIONS FUNÉRAIRES - NOUVEAU TAUX

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 24

[95.134] - INDEMNITÉ DE CONSEIL 1995 ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL - M. MARTIN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 24

[95.135] - COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS - MODIFICATION DE LA LISTE DES CONTRIBUABLES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 25

[95.136] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES GRADES ET DES EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/11/1995
Registre : 71 / Page : 25