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Les délibérations du Conseil Municipal

[96.026] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 1996

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/03/1996
Registre : 71 / Page : 58

[96.001] - REMPLACEMENT DE MONSIEUR MARC LACOTTE, CONSEILLER MUNICIPAL DÉMISSIONNAIRE, AU SEIN DU COMITÉ DIRECTEUR DE JUMELAGE (M. CARRIÉ)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 41

[96.002] - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE REPRÉSENTNAT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SAIEM (M. LE GUEUT)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 41

[96.003] - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE SUPPLÉANT REPRÉSENTANT LA COMMUNE DE ROYAN AU SEIN DU CONSEIL PORTUAIRE (COMMUNE TERRITORIALE DU PORT)SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR MARC LACOTTE, CONSEILLLER MUNICIPAL (MONSIEUR JACQUES DINDINAUD)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 42

[96.004] - FRANCE TELECOM - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES INSTANCES DÉCENTRALISÉES EDE CONCERTATION

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 42

[96.005] - SEMDAS - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : SEMDAS
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 42

[96.006] - MARCHÉ NICOLLIN - AVENANT N° 1

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 43

[96.007] - FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTES ACCRÉDITIVES - APPEL D'OFFRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 43

[96.008] - CESSION DE TERRAINS (BOIS DE MONSOUCI) À LA COMMUNE DES MATHES CADASTRÉS SECTION B N° 1546, 1528, 5275, 5277, 5279 ET 1545

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 44

[96.009] - OFFICE DE TOURISME DE ROCHEFORT - ACCORD QUANT À L'ORGANISATION DE VOYAGES OU DE SÉJOURS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 44

[96.010] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR JAUD CADASTRÉ SECTION CI N° 694

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 44

[96.011] - CONVENTION ENTRE LA RÉGION POITOU-CHARENTES ET LA VILLE DE ROYA POUR LA CONDUITE D'OPÉRATIONS CONCERNANT LA RECONSTRUCTION DE L'EXTERNAT DU LYCÉE CORDOUAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 45

[96.012] - AMÉNAGEMENT DE LA ZAC POUSSEAU LA GARENNE - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 45

[96.013] - ACQUISITION DE TERRAIN PAR VOIE DE CESSION GRATUITE - PROPRIÉTÉ DE MONSIEUR GOMBEAUD CADASTRÉE SECTION BK N° 418

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 48

[96.014] - APPROBATION DE LA ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL URBAIN ET PAYSAGER (ZPPAUP)

Rubrique : AVAP - ZPPAUP
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 49

[96.015] - OPDHLM - ÉCHANGE DE TERRAIN

Rubrique : Logements
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 49

[96.016] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES 1996

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 50

[96.017] - SUBVENTION À L'AÉRO CLUB DE ROYAN MÉDIS 1996

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 50

[96.018] - SUBVENTION DE 50 000 FRANCS À LA SOCIÉTÉ DES RÉGATES 1996

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 51

[96.019] - SUBVENTION 1996 À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 08/02/1996
Registre : 71 / Page : 51

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