Les délibérations du Conseil Municipal

[96.030] - ASSOCIATION D ELA VILLE DE ROYAN À LA RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE LA COMMUNE DE VAUX SUR MER

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 72

[96.031] - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 1995

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 73

[96.049] - BUDGET PRIMITIF 1996

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 73

[96.032] - VOTE DU TAUX DES QUATRE TAXES DIRECTES LOCALES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 84

[96.033] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1996

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 85

[96.034] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU VOLLEY BALL CLUB DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 85

[96.035] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD FRANCK LAMY - AVENANT N° 1

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 85

[96.036] - RIVEAU DE BOUBE ET BELMONT - AMÉNAGEMENT D'UN PLAN D'EAU - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 86

[96.037] - RÉFECTION DES ENROCHEMENTS DE PROTECTION DE L'EMBARCADÈRE DU BAC - JETÉE SUD DE LA ZONE PORTUAIRE - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Port
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 87

[96.038] - PROGRAMME DE REVÊTEMENTS ENROBÉS - ANNÉE 1996

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 87

[96.039] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DE MADAME MOUCHEL CADASTRÉE SECTION CL N° 6

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 88

[96.040] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION DES PROPRIÉTÉS DES CONSORTS GROLLEAU CADASTRÉES SECTION AW N° 12P ET 16P

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 88

[96.041] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DE MONSIEUR JEAN FERRET ET MADEMOISELLE SUZANNE FERRET CADASTRÉE SECTION CL N° 1

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 89

[96.042] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DE MADAME MICHELINE FOUGERAT CADASTRÉE SECTION AW N° 14

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 90

[96.043] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - CRÉATION

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 90

[96.044] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE ET CONJOINTE AVEC L'ENQUÊTE PARCELLAIRE

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 92

[96.045] - VOIE INTERQUARTIER - EMPLACEMENTS RÉSERVÉS N° S 6.19 ET 22 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - DESSERTE DE LA ZAC POUSSEAU LA GARENNE

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 93

[96.046] - CONTRAT DE RURALITÉ - FINANCEMENT DU PROJET POUSSEAU

Rubrique : Divers
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 94

[96.047] - CAREL - APPEL D'OFFRES OUVERT CONCERNANT DES TRAVAUX D'INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CLIMATISATION ET DE RÉFECTION DE L'ÉTANCHÉITÉ DE LA TOPITURE TERRASSE

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 95

[96.048] - APPROBATION DU BUDGET DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME 1996

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 95