Les délibérations du Conseil Municipal

[96.060] - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL 1995

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 13

[96.061] - ESPACE NAUTIQUE - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Port
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 14

[96.062] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOAITION - ECOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE 1995/1996

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 16

[96.063] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1996

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 17

[96.064] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1996 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 17

[96.065] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1996 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 18

[96.066] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1996 AUX ASSOCIATIONS SCOLAIRES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 19

[96.067] - CONVENTION DE LOCATION DE LOCAUX PAR LA DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ DÉPARTEMENTALE DU CENTRE MÉDICO-SOCIAL DE ROYAN

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 20

[96.068] - CRÉATION D'EMPLOIS CONTRACTUELS POUR UN BESOIN SAISONNIER OU OCCASIONNEL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 21

[96.069] - CONSTRUCTION DE SALLES DE KARATÉ ET DE TENNIS TABLE - DEMANDE D ESUBVENTIONS

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 22

[96.071] - ADMISSION EN NON VALEUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 24

[96.072] - PRISE DE POSITION SUR LE TGV ATLANTIQUE

Rubrique : Transports
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 24

[96.073] - CLÔTURE DE L'OPÉRATION DE BIRAT

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 25

[96.074] - DÉFINITION DU PROJET LOCAL D'ANIMATION JEUNESSE ET SPORTS 1996 - DE LA VILLE DE ROYAN (PLAJS 1996)

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 26

[96.075] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE SOCIAL MARNE YEUSE ANIMATION 1996

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 26

[96.076] - MAINTIEN DU COLLÈGE HENRI DUNANT À ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 26

[96.070] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DE L'EAU - EXERCICIE 1995

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 24

[96.027] - RENTRÉE SCOLAIRE 1996 - PROJET DE FERMETURE DE LA 8ÈME CLASSE ÉLÉMENTAIRE À L'ÉCOLE JULES FERRY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 71

[96.028] - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICPAL AU SEIN DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL (SDEER) EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR MARC LACOTTE, CONSEILLLER MUNICIPAL DÉMISSIONNAIRE (M. BOISNARD)

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 71

[96.029] - DÉNOMINATION DE VOIES - RUE DES LOUTRES - RUE DES CIVETTES - RUE CHARLES PERRAULT

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 02/04/1996
Registre : 71 / Page : 72