Les délibérations du Conseil Municipal

[96.088] - ZAC POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DE MONSIEUR PHILIPPE KIISSEL CADASTRÉE SECTION AX N° 299

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 17/09/1996
Registre : 72 / Page : 50

[96.089] - CONVENTION POUR LE SUIVI ANIMATION DE L'OPÉRATION PROGRAMMÉE DE L'AMÉLIORATION DE L'HABITAT (OPAH) DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Logements
Date du conseil : 17/09/1996
Registre : 72 / Page : 50

[96.090] - SCHÉMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER (SMVM)

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 17/09/1996
Registre : 72 / Page : 51

[96.077] - CENTRE ÉQUESTRE - ÉCHANGE DE TERRAIN ETAT(ONF) / VILLE DE ROYAN

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 18/07/1996
Registre : 72 / Page : 34

[96.078] - EGLISE NOTRE-DAME - VOILES BÉTON DES FAÇADES NORD ET SUD - APPEL D'OFFRES RESTREINT

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 18/07/1996
Registre : 72 / Page : 35

[96.079] - MARCHÉ D'EXPLOITATION DES CHAUFFERIES ET PISCINES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 18/07/1996
Registre : 72 / Page : 36

[96.080] - VOIE INTERQUARTIERS - ACQUISITION TERRAIN - MADAME VINET CADASTRÉ SECTION AX N° 349

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/07/1996
Registre : 72 / Page : 38

[96.081] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/1996

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/07/1996
Registre : 72 / Page : 39

[96.082] - FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTES ACCRÉDITIVES - MARCHÉ NÉGOCIÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/07/1996
Registre : 72 / Page : 41

[96.083] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1996 À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/07/1996
Registre : 72 / Page : 41

[96.050] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. DOYEN CADASTRÉ SECTION BC N° 349

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 4

[96.051] - VOIE INTERQUARTIERS - ACQUISITIONS FONCIÈRES - PROPRIÉTÉ DE MADAME LAFLEUR CADASTRÉE SECTION BK N° 453 ET 455

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 5

[96.052] - VOIE INTERQUARTIERS - ACQUISITIONS FONCIÈRES - PROPRIÉTÉ DE MADAME MOREL CADSTRÉE SECTION BK N° 256 ET 259

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 5

[96.053] - VOIE INTERQUARTIERS - ACQUISITIONS FONCIÈRES - PROPRIÉTÉ DE MADDAME DUPLESSIS CADASTRÉE SECTION AX N° 111

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 6

[96.054] - VOIE INTERQUARTIERS - ACQUISITIONS FONCIÈRES - PROPRIÉTÉ DE MONSIEUR STÉPHANE BOURGEOIS CADASTRÉE SECTION BK 390P

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 6

[96.055] - VOIE INTERQAURTIERS - ACQUISITIONS FONCIÈRES - PROPRIÉTÉ DE MONSIEUR ERIC BOURGEOIS CADATRÉE SECTION BK 389P

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 6

[96.056] - EGLISE NOTRE-DAME - VOILES BÉTON DES FAÇADES SUD-EST ET NORD-EST - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 7

[96.057] - RESTRUCTURATION DE LA CRIÉE DU PORT DE ROYAN POUR MISE AUX NORMES EUROPÉENNES - RÉGLEMENT DÉFINITIF DES MARCHÉS

Rubrique : Port
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 7

[96.058] - PROGRAMME DE GROSSE RÉPARATIONS - COLLÈGE EMILE ZOLA - PARTICIPATION COMMUNALE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 9

[96.059] - COMPTE ADMIINISTRATIF 1995

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/1996
Registre : 72 / Page : 9