Les délibérations du Conseil Municipal

[22.096] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE JOB À ROYAN AUPRÈS D'HABITAT 17 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS EN FLUX

Rubrique : Logements
Date du conseil : 16/06/2022
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[22.097] - ALIÉNATION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTIONS BO N° 499 ET BP N° 697 SITUÉES LIEU-DIT LES ROUJASSIERS À ROYAN AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ OGN PROMOTION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/06/2022
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[22.098] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BO N°22 APPARTENANT À LA VILLE DE ROYAN SITUÉE LIEU-DIT LE BOIS DU MAINE GEOFFROY À ROYAN AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME DOMINIQUE MAZURIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/06/2022
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[22.099] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DU 7 AVRIL 2016 CONCLUE ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME ET LA COMMUNE DE ROYAN - RÉFECTION DES ROUTES DÉPARTEMENTALES AVANT LEUR TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/06/2022
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[22.100] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE - GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LE SECTEUR DE LA RUE DU CHAMP DES OISEAUX À ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 16/06/2022
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[22.101] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2022

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/06/2022
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[22.102] - CONVENTION RELATIVE À LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROCHEFORT OCEAN, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE ET LES COMMUNES DE SAINTES ET ROYAN, RELATIVE À LA MUTUALISATION, À L'ECHELLE DÉPARTEMENTALE, DES COMMANDES DE RESSOURCES NUMERIQUES À DESTINATION DES MÉDIATHEQUES DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Médiathèque
Date du conseil : 16/06/2022
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[22.104] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2022 - AVENANT N°1

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 16/06/2022
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[22.105] - CASINO DE ROYAN - SIGNATURE D'UN AVENANT N°3 AU CAHIER DES CHARGES

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 16/06/2022
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[22.106] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO DE ROYAN - EXERCICE 2020 -2021

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 16/06/2022
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[22.107] - RÉGIE PRODUCTION D'ÉNERGIE - COMPLÉMENT AVANCE REMBOURSABLE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 16/06/2022
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[22.045] - PROGRAMME IMMOBILIER ILOT SAINT-PIERRE – CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BH N° 412 ET N° 1089, SITUÉES LIEU-DIT "LE GRAND FIEF", 48 AVENUE DE ROCHEFORT À ROYAN, AU PROFIT DU GROUPEMENT SEMDAS / EDEN PROMOTION – COMPROMIS DE VENTE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.046] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°1/2022 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.047] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°1/2022 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.048] - COMPTE DE GESTION 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.049] - COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.050] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2021 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.051] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.052] - CRÉATION D'UNE RÉGIE À SEULE AUTONOMIE FINANCIÈRE POUR LA PRODUCTION D'ÉNERGIE - MODIFICATIF

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.053] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM DOMOFRANCE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX "RÉSIDENCE LE CHÊNE 130 ROUTE DE MAISONFORT" À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 16/05/2022
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