Les délibérations du Conseil Municipal

[99.061] - RÉNOVATION DES LOCAUX DU ROYAN OCEAN CLUB DE PLONGÉE

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 68

[99.062] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'EAU POTABLE - ANNÉE 1998

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 68

[99.063] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR NORMAND

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 71

[99.064] - COMPTE ADMINISTRATIF 1998

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 72

[99.065] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCCIE 1998 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 74

[99.066] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 1998 - BUDGET ANNEXE DU PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 75

[99.067] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 1998 - BUDGET ANNEXE DU CAREL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 75

[99.068] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR DE MONSIEUR LE RECEVEUR - ANNÉE 1998

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 75

[99.069] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/1999

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 75

[99.070] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 1999

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 76

[99.071] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 1999 - GICC ET AIMCR+

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 76

[99.072] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES SPORT ANNÉE 1999

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 77

[99.073] - DÉPARTEMENT ANIMATION - COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES POITOU-CHARENTES

Rubrique : Animation
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 77

[99.074] - VILLE DE ROYAN - COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES POITOU-CHARENTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 78

[99.075] - LES JARDINS DU MONDE - CHOIX DU CONCEPTEUR

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 85

[99.024] - LE LIDO : TRANSFERT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 18

[99.025] - ALIÉNATION DU TERRAIN DU MARCHÉ DE GROS À LA SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES AÉRONEFS HENRI MIGNET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 19

[99.026] - ACQUISITION DU POSTE DE GUET DU CHAY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 20

[99.027] - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 21

[99.028] - MARCHÉ DE TRAVAUX ET DE DESHUMIDIFICATION A LA PISCINE MUNICIPALE ET DANS CERTAINES CHAUFFERIES - AVENANT N° 1

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 12/03/1999
Registre : 76 / Page : 21