Les délibérations du Conseil Municipal

[99.084] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SHRCB - ANNÉE 1999

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/07/1999
Registre : 77 / Page : 16

[99.076] - BARRAGE DE LA TRÉZENCE - MOTION DE SOUTIEN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 22/07/1999
Registre : 76 / Page : 97

[99.043] - RECONSTRUCTION DU COLLÈGE HENRI DUNANT - CESSION DE TERRAIN AU PROFIT DU DÉPARTEMETNDE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 55

[99.044] - ACQUISITION ET CESSION DE TERRAIN - M. ET MME ALONSO - CESSION ZI -ACQUISITION LES MOUILLERONS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 56

[99.045] - ACQUISITION DE TERRAIN - MME CARMEN RENAUD ET M. ALPHONSE BOURCIER - LES MOUILLERONS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 57

[99.046] - PARTICIPATION COMMUNALE AU PROGRAMME DE RESTRUCTURATION DU COLLÈGE ANDRÉ ALBERT À SAUJON

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 58

[99.047] - RENTRÉE SCOLAIRE 1999 - PROJET DE FERMETURE DE LA 5ÈME CLASSE MATERNELLE - ÉCOLE DE L'YEUSE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 59

[99.048] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ÉCOLE SAINTE MARIE - SAINT JEAN BAPTISTE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 59

[99.049] - CONVENTION POUR L'IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION HTA/BTA (EDF) SUR LE PARKING DE L'AVENUE DE PARIS

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 60

[99.050] - ACQUISITIONS DE TERRAIN - SAFER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 60

[99.051] - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 1998

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 61

[99.052] - DÉNOMINATION D'UNE VOIE PRIVÉE : IMPASSE DES CITHISES ET MODIFICATION D'UN NOM DE RUE : RUE GILBERTE ET ARTHUR GABRIEL MEUNIER

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 61

[99.053] - VIOLON SUR LE SABLE 1999 - SIGNATURE D'UN MARCHÉ NÉGOCIÉ AVEC LA SARL PRODUCTION 114

Rubrique : Animation
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 62

[99.054] - EGLISE NOTRE-DAME - VOILES BÉTON ARMÉ DE LA FAÇADE NORD - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 63

[99.055] - MATÉRIELS DE NETTOYAGE DES PLAGES - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Plages
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 64

[99.056] - VERSEMENT DE FRAIS DE DÉPLACEMENTS AUX AGENTS RECENSEURS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 64

[99.057] - CAREL - CRÉATION D'EMPLOIS CONTRACTUELS POUR LES BESOINS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION N° 98.073 DU 25 JUIN 1998

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 64

[99.058] - NETTOIEMENT DES RUES - ACQUISITION DE MATÉRIELS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 65

[99.059] - CONSTRUCITON D'UNE RÉGIE MUNICIPALE DE NETTOIEMENT

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 66

[99.060] - MARCHÉS À BONS DE COMMANDE VOIRIE ET TROTTOIRS - ANNÉE 1999

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 14/06/1999
Registre : 76 / Page : 67