Les délibérations du Conseil Municipal

[99.087] - INCORPORATION D'OFFICE DES VOIES, ÉQUIPEMENTS ET ESPACES LIBRES DU LOTISSEMENT LA GARENNE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 31

[99.088] - INCORPORATION D'OFFICE DES VOIES ET EQUIPEMENTS DU LOTISSEMENT LE TERRIER

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 32

[99.089] - CLASSEMENT DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBIC COMMUNAL DES LOTISSEMENTS ARAGO, LES PERDREAUX, LES PINSONS, LES PIVOINES ET DE L'ALLÉE MARQUISETTE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 34

[99.090] - EXTENSION DE LA ZAEC - ACQUISITION DE TERRAIN M. ET MME JEAN SOOR

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 35

[99.091] - ALIÉNATION DE TERRAIN LOTISSEMENT MAINE BAGUET SA FRADIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 36

[99.092] - ETUDES POUR LA RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 38

[99.093] - AMÉNAGEMENT DE TERRAINS DE SPORT - STADES AQUITAINE ET MATET

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 39

[99.094] - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE - REVÊTEMENTS ENROBÉ ANNÉE 1999

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 41

[99.095] - EXTENSION DE LA CRIÉE - PREMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 42

[99.096] - GARE MULTIMODALE

Rubrique : Transports
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 43

[99.097] - AMÉNAGEMENT DES RESTOS DU COEUR À L'ANCIENNE CASERNE DES POMPIERS - PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 44

[99.098] - CONSTRUCTION D'UNE CUISINE CENTRALE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 45

[99.099] - TRAVAUX DE CHAUFFAGE AU PALAIS DES CONGRÈS- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 45

[99.100] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA CONDUITE D'OPÉRATIONS DE RECONSTRUCTION DE L'EXTERNAT DU LYCÉE CORDOUAN (PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 47

[99.101] - RECONSTRUCTION DU COLLÈGE H. DUNANT - CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL ET LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 48

[99.102] - LES ISSAMBRES - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ETABLISSEMENT

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 49

[99.103] - ACCEPTATION D'UN LEG - M. FRIC

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 50

[99.104] - DÉCHARGE DE RESPONSABILITE ET REMISE GRACIEUSE (M. MARTIN TRÉSORIER MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 51

[99.105] - COMMUNE DE ROYAN - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE ASSAINISSEMENT POUR L'EXERCICE 1998

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 52

[99.106] - ASSOCIATION SYNDICALE DES HAUTS DE PONTAILLAC (DISSOLUTION)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 16/11/1999
Registre : 77 / Page : 53