Les délibérations du Conseil Municipal

[00.025] - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉHABILITATION DES LOCAUX DU GOLF DE LA CÔTE DE BEAUTÉ (AVENANT N° 1 AUX LOTS N° 1, 2, 8, 11 ET 12)

Rubrique : Golf
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 77 / Page : 195

[00.026] - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉHABLITATION DES LOCAUX DU GOLF DE LA CÔTE DE BEAUTÉ LOTS N° 5, 15 ET 16

Rubrique : Golf
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 77 / Page : 197

[00.016] - TEMPÊTE DU 27 DÉCEMBRE 1999 - DEMANDE DE SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT AUPRÈS DE L'ETAT POUR LA RÉPARATION DES DÉGÂTS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/02/2000
Registre : 77 / Page : 174

[00.017] - RÉENSABLEMENT DES PETITES PLAGES SUITE AUX DÉGÂTS DE LA TEMPETE DE DÉCEMBRE 1999

Rubrique : Plages
Date du conseil : 25/02/2000
Registre : 77 / Page : 176

[00.013] - BUDGET PRIMITIF 2000 - SECTION DE FONCTIONNEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 136

[00.014] - BUDGET PRIMITIF 2000 - SECTION INVESTISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 136

[00.001] - OUVERTURE DE CRÉDITS AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE (RENOUVELLEMENT 2000)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 149

[00.002] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN 2000

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 150

[00.003] - ÉCOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - VERSEMENT D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LE FORFAIT COMMUNAL 1999/2000

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 151

[00.004] - AVENANT N° 1 AUX MARCHÉS DE CONSTRUCTION DU GARAGE ET DES LOCAUX ADMINISTRATIFS DE LA RÉGIE MUNICIPALE DE NETTOIEMENT

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 152

[00.005] - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE - VOIRIE ET TROTTOIRS - PROGRAMME 2000

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 154

[00.006] - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE - REVÊTEMENTS EN ENROBÉ - PROGRAMME 2000

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 156

[00.007] - VOIE INTER QUARTIERS - TRONÇON DE VOIE SITUÉE ENTRE LE GIRATOIRE DES LYCÉES CHAMPLAIN ET CURIE ET LE BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY - LOT N° 1 : TERRASSEMENT ET PRÉ-CHANGEMENT - LOT N° 2 : OUVRAGE PARTICULIER

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 157

[00.008] - AMÉNAGEMENT DES RUES - PROGRAMME 2000

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 159

[00.009] - MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES DE LA SEMGET

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 160

[00.010] - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS - MODIFICATION DES DÉLÉGUÉS DE LA VILLE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 162

[00.011] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2000 - OUVERTURE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 163

[00.012] - BIENS CORPORELS DE FAIBLE VALEUR IMPUTÉS EN SECTION D'INVESTISSEMENT SUITE À LA TEMPÊTE DE DÉCEMBRE 1999

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 164

[00.015] - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2000 - BUDGET ANNEXE DU PORT ET BUDGET ANNEXE DU CAREL - PRÉSENTATION AGRÉGÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/01/2000
Registre : 77 / Page : 147

[99.120] - ALIÉNATION DE TERAIN EN ZAEC - CHANGEMENT DU NOM DE L'ACQUÉREUR SOIT LA SCI DN4 AU LIEU DE LA SCI MGB

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 17/12/1999
Registre : 77 / Page : 98