Les délibérations du Conseil Municipal

[00.018] - VOTE DU TAUX D'IMPOSITION 2000 DES QUATRE TAXES DIRECTES LOCALES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 23

[00.035] - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - ANNÉE 2000

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 24

[00.036] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2000

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 24

[00.037] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2000 AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 26

[00.038] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2000 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 28

[00.039] - ATTRIBUTION DE SUBENTIONS 2000 AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE ET PETITE ENFANCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 29

[00.040] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2000 AUX OEUVRES SOCIALES SCOLAIRES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 30

[00.041] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2000 AU GICC ET À L'AIMCR+

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 31

[00.042] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES ANNÉE 2000

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 32

[00.043] - ALIÉNATION D'UNE DRAGUE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 37

[00.044] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL AU MAÎTRE D'OUVRAGE (LYCÉES SUR LA COMMUNE DE ROYAN)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 38

[00.045] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 39

[00.046] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CAREL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 40

[00.047] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES 2000

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 47

[00.019] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. ET MME MORLAND - 15 RUE DES RENARDS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 77 / Page : 186

[00.020] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MME LUNEAU - 6 ALLÉE DU MARAIS DE PONTAILLAC

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 77 / Page : 187

[00.021] - ALIÉNATION DU TERRAIN DE MARCHÉ DE GROS À LA SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES AÉRONEFS HENRI MIGNET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 77 / Page : 188

[00.022] - ACQUISITION DU TERRAIN DE M. DERET - MARAIS DE PONTAILLAC

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 77 / Page : 191

[00.023] - ACQUISITION DU TERRAIN DE M. ET MME GENDRE - 6 ALLÉE DU MARAIS DE PONTAILLAC

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 77 / Page : 193

[00.024] - GYMNASE SAMUEL DE CHAMPLAIN - CONVENTION FIXANT LES MODALITÉS FINANCIÈRES DE PARTICIPATION DU CONSEIL RÉGIONAL

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 77 / Page : 194