Les délibérations du Conseil Municipal

[00.055] - TEMPÊTE DU 27 DÉCEMBRE 1999 : DEMANDE DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES EN FAVEUR DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/05/2000
Registre : 78 / Page : 70

[00.056] - CENTRE ÉQUESTRE : TRAVAUX SUITE AUX DÉGÂTS DE LA TEMPÊTE DE DÉCEMBRE 1999 - SIGNATURE DES MARCHÉS NÉGOCIÉS

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 26/05/2000
Registre : 78 / Page : 71

[00.057] - MISE EN CONFORMITÉ DES FEUX TRICOLORES - SIGNATURE D'UN MARCHÉ NÉGOCIÉ À BONS DE COMMANDE - ANNÉE 2000

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 26/05/2000
Registre : 79 / Page : 72

[00.058] - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - SIGNATURE D'UN MARCHÉ À BONS DE COMMANDE APRÈS APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 26/05/2000
Registre : 78 / Page : 74

[00.059] - ACQUISITION DE PARTS SOCIALES DE LA CAISSE D'EPARGNE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/05/2000
Registre : 78 / Page : 75

[00.051] - DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL EN VUE DE LA DÉLIVRANCE ET LA SIGNATURE D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE - COLONEL MONNARD

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 02/05/2000
Registre : 78 / Page : 61

[00.050] - CONSTRUCTION D'UN GYMNASE AU LYCÉE SAMUEL DE CHAMPLAIN - CONSULTATION DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 02/05/2000
Registre : 78 / Page : 59

[00.049] - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DE MADAME CROZAFON

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/05/2000
Registre : 78 / Page : 58

[00.048] - RÉFECTION DES OUVRAGES D'ACCÈS AUX PLAGES - SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Plages
Date du conseil : 02/05/2000
Registre : 78 / Page : 57

[00.052] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2000

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/05/2000
Registre : 78 / Page : 62

[00.053] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES 2000

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/05/2000
Registre : 78 / Page : 63

[00.054] - RELOGEMENT DES SERVICES DU CENTRE MÉDICO SOCIAL

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 02/05/2000
Registre : 78 / Page : 64

[00.027] - CENTRE MÉDICO SOCIAL : ALIÉNATION AU PROFIT DU DÉPARTEMENT

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 3

[00.028] - EXTENSION DU CENTRE MÉDICO SOCIAL

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 6

[00.029] - FOURNITURE D'UN SERVICE DE COMMUNICATION TÉLÉPHONIQUE PUBLIQUE ET DE LIAISONS DE TRANSMISSIONS PERMANENTES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ET DE TÉLÉPHONIE MOBILE

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 7

[00.030] - GRAND PRIX DES MULTICOQUES DE ROYAN : SIGNATURE D'UN MARCHÉ NÉGOCIÉ AVEC LA SOCIÉTÉ ROYALE PRODUCTION

Rubrique : Animation
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 9

[00.031] - VIOLON SUR LE SABLE 2000 - SIGNATURE D'UN MARCHÉ NÉGOCIÉ AVEC LA SARL PRODUCTION 114

Rubrique : Animation
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 10

[00.032] - TEMPÊTE DU 27 DÉCEMBRE 1999 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU POUR LE NETTOYAGE DES PLAGES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 12

[00.033] - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEMDAS POUR LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 17

[00.034] - APPROBATION DU BUGET PRIMITIF 2000 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 30/03/2000
Registre : 78 / Page : 21