Les délibérations du Conseil Municipal

[00.066] - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 1999

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 101

[00.067] - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DE L'EAU - EXERCICE 1999

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 103

[00.068] - CHANTIER DE RÉHABILITATION DU GOLF DE LA CÔTE DE BEAUTÉ - TRANSACTION À INTERVENIR ENTRE LA VILLE ET L'ENTREPRISE PITEL

Rubrique : Golf
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 105

[00.069] - CONVENTION DE FINANCEMENT DU CENTRE SOCIAL MARNE YEUSE ( 2000 À 2003)

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 108

[00.070] - COMPTE ADMINISTRATIF 1999

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 109

[00.071] - COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR 1999

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 124

[00.072] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 1999 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 124

[00.073] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 1999 - BUDGET ANNEXE DU PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 124

[00.074] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DU L'EXERCICE 1999 - BUDGET ANNEXE DU CAREL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 125

[00.075] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/2000 (BUDGET DU CAREL)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 125

[00.076] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 5/2000 (TENNIS MUNICIPAUX ET PISCINE DE FONCILLON)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 126

[00.077] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 6/2000 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 128

[00.078] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES - ANNÉE 2000

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 134

[00.079] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTS ANNÉE 2000

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 135

[00.080] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS JEUNESSE ANNÉE 2000

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 138

[00.081] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ECOLE SAINTE-MARIE/SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 1999/2000

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 139

[00.082] - PERSONNEL TERRITORIAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SAISONNIERS DE LA VILLE, ANNXÉ AU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2000

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 140

[00.083] - CRÉATION D'EMPLOIS CONTRACTUELS À L'ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 142

[00.084] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CAREL, ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2000

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 145

[00.085] - CENTRE ÉQUESTRE - TRAVAUX SUITE AUX DÉGÂTS TEMPÊTE - SIGNATURE DU MARCHÉ NÉGOCIÉ LOT ÉTANCHÉITÉ

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 26/06/2000
Registre : 78 / Page : 147