Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[22.132] - APPROBATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET DU PROJET D'ÉTABLISSEMENT DE LA CRÈCHE MUNICIPALE "LES MOUSSAILLONS" - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 20.091 DU 11 SEPTEMBRE 2020

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 05/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/09/2022

[22.133] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE - DÉSIMPERMÉABILISATION DU BOULEVARD FÉLIX REUTIN À ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 05/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/09/2022

[22.134] - ZONES D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE (ZAE) ROYAN 2 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (C.A.R.A) POUR L'ENTRETIEN DE LA ZAE POUR LA PÉRIODE DE 2023 À 2027

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 05/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/09/2022

[22.135] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÀS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR LA MISE EN PLACE D'UN SCHÉMA COMMUNAL DE DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L'INCENDIE (SCDECI)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 05/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/09/2022

[22.136] - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DE RÉSEAU ENEDIS EN TERRAIN PRIVÉ COMMUNAL PARCELLE CI 0495 À ROYAN

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 05/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/09/2022

[22.137] - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL AU 8 RUE GILLES PERSONNE DE ROBERVAL

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 05/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/09/2022

[22.138] - CONVENTION D'AIDE FINANCIÈRE À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUÉE D'OFFICE (ASCO) DU MARAIS DE POUSSEAU

Rubrique : Espace vert
Date du conseil : 05/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/09/2022

[22.139] - REQUALIFICATION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN BÂTIMENT INSCRIT - LOT N°11 : "CARRELAGE ET FAÏENCE" - PROTOCOLE DE RÉSILIATION AMIABLE À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SARL AKTAS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 05/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/09/2022

[22.140] - ALIÉNATION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTIONS BO N°499 ET BP N°697, SITUÉES LIEU-DIT "LES ROUJASSIERS" À ROYAN, AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ OGN PROMOTION - MODIFICATIF N°1

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 05/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/09/2022

[22.121] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°3 / 2022 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/09/2022

[22.141] - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ADOPTÉ LE 3 JUIN 2021 - MODIFICATION N°1

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 05/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2022

[22-2028] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 56 BIS RUE PIERRE LOTI POUR L'ANNEE 2022

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 09/08/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/08/2022

[22.108] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2022 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.109] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ÉCHANCRURES POUR L'ANNÉE 2022 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.110] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN FAIT SON CINÉMA DANS LE CADRE DE LA DEUXIÈME EDITION DU FESTIVAL DU FILM DE SOCIÉTÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.111] - MODIFICATION ET APPROBATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS MUNICIPAUX PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES ET DU CALENDRIER DE RÉSERVATIONS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.112] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE HENRI III À ROYAN AUPRÈS DE LA SA HLM ERILIA

Rubrique : Logements
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.113] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA 3F LA CLAIRSIENNE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX VILLA ELENA LA GARENNE PITORIE, CHEMIN DE LA GARENNE À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.114] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2022

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.115] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BH N°1672, SITUÉE RUE ETIENNE ROBIN, APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE BOUYGUES IMMOBILIER, POUR PERMETTRE L'ÉLARGISSEMENT DE LA VOIE ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.