Les délibérations du Conseil Municipal

[00.109] - MARCHÉ CENTRAL - CHOIX DE L'ÉQUIPE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 25

[00.110] - SEMGET - RÉSILIATION DES CONVENTION D'AFFERMAGE

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 26

[00.111] - GOLF DE ROYAN - CRÉATION D'UNE RÉGIE À AUTONOMIE FINANCIÈRE

Rubrique : Golf
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 27

[00.112] - PORT DE ROYAN - CRÉATION D'UNE RÉGIE À AUTONOMIE FINANCIÈRE

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 29

[00.113] - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL PORTUAIRE DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 30

[00.114] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ET D'ENTRETIEN DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 31

[00.115] - PORT DE ROYAN - CHENAL D'ACÈS - RAPPORT DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 31

[00.116] - TRI ET BROYAGE DES DÉCHETS VERTS - APPEL D'OFFRE OUVERT

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 32

[00.117] - LOTISSEMENT LA GARENNE - INCORPORATION D'OFFICE - MODIFICATIF

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 33

[00.118] - ALIGNEMENT RUE DES COLOMBES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 33

[00.119] - AMÉNAGEMENT DE LA PROMENADE OUBANGUI-CHARI - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 34

[00.120] - TRAVAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DES TRAVAUX 2001 - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 34

[00.121] - JARDINS DU MONDE - PERMIS DE DÉMOLIR LES VESTIAIRES AU STADE DE POUSSEAU

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 35

[00.122] - JARDINS DU MONDE - DOSSIER DE CONSULTATION D'ENTREPRISES

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 36

[00.123] - AMÉNAGEMENT D'UN PARKING POUR LES JARDINS DU MONDE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 37

[00.124] - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 38

[00.125] - INDEMNITÉS DE CONSEIL DU PERCEPTEUR - ANNÉE 2000 - M. ALDEBERT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 38

[00.126] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2000

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 39

[00.127] - ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 41

[00.128] - GARANTIE D'EMPRUNT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DÉPARTEMENT ANIMATION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 42