Les délibérations du Conseil Municipal

[00.141] - BUDGET PRIMITIF 2001 DE LA RÉGIE AUTONOME DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 65

[00.142] - BUDGET PRIMITIF 2001 DE LA RÉGIE AUTONOME DU GOLF DE ROYAN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 66

[00.143] - DURÉE D'AMORTISSEMENT DE LA RÉGIE AUTONOME DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 67

[00.144] - DURÉE D'AMORTISSEMENT DE LA RÉGIE AUTONOME DU GOLF DE ROYAN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 67

[00.145] - NOMINATION ET RÉMUNÉRATION DU DIRECTEUR DE LA RÉGIE AUTONOME DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 67

[00.146] - NOMINATION ET RÉMUNÉRATION DU DIRECTEUR DE LMA RÉGIE AUTONOME DU GOLF DE ROYAN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 68

[00.147] - AMÉNAGEMENT VRD DE LA VOIE PROVISOIRE DU NOUVEAU COLLÈGE - AVENANT N° 1

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 69

[00.148] - AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE EMILIE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 70

[00.149] - DÉNOMINATIONS DE VOIES : RUE DE L'ESPADON - RUE DES DAUPHINS - IMPASSE DU CORAIL - IMPASSE DES PATELLES - ROND-POINT RHIN ET DANUBE -

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 70

[00.150] - AIDE AU REBOISEMENT

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 71

[00.099] - AVIS SUR LE PROJET DE RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE SAINT GEORGES DE DIDONNE

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 18

[00.100] - RÉGIME INDEMNITAIRE - FILIÈRE SPORTIVE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 18

[00.101] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 19

[00.102] - ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE LE BRIAND'S

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 19

[00.103] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS À LA VILLE DE ROYAN POUR LA MAÎTRISE D'OEUVRE DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES, RÉALISÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 20

[00.104] - TEMPÊTE DE DÉCEMBRE 1999 - ACCEPTATION DES INDEMNITÉS DE SINISTRE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 21

[00.105] - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS - ADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE DE L'AÉROPORT DE ROCHEFORT / SAINT AGNANT

Rubrique : Transports
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 22

[00.106] - RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITÉ ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT POUR L'EXERCICE 1999

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 22

[00.107] - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS - RAPPORT D'ACTIVITÉS 1999

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 23

[00.108] - EGLISE NOTRE-DAME - RESTAURATION GÉNÉRALE DE LA FAÇADE NORD - CONVENTION DE DÉLEGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 28/11/2000
Registre : 79 / Page : 24