Les délibérations du Conseil Municipal

[01.015] - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE VOIRIE - TROTTOIRS - PROGRAMME 2001

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 85

[01.016] - AMÉNAGEMENT D'UN GIRATOIRE SUR LA RUE DES CHEVREUILS - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 86

[01.017] - CHOIX DE L'ÉQUIPE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN GYMNASE AU LYCÉE CHAMPLAIN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 86

[01.018] - BUDGET PRIMITIF 2001

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 87

[01.019] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES 2001

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 93

[01.020] - ECOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN BAPTISTE : VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LE FROFAIT COMMUNAL 2000/2001

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 93

[01.021] - VIOLON SUR LE SABLE 2001 - SIGNATURE D'UN MARCHÉ AVEC LA SARL PRODUCTION 114

Rubrique : Animation
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 94

[01.022] - ACQUISITION DES ÉLÉMENTS CORPORELS ET INCORPORELS DU FONDS DE COMMERCEEE DE LA SARL GERVAISE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 94

[01.023] - EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - RESTAURATION DE LA FAÇADE NORD - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA TRANCHE 4/4

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 95

[00.130] - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - CONSTRUCTION D'UN DÉCHETTERIE À ST SULPICE DE ROYAN

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 54

[00.131] - AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU MARCHÉ CENTRAL - ACQUISITION IMMEUBLE CONSORTS COUVERT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 54

[00.132] - FOURNITURE DE CARBURANTS PAR CARTES ACCREDITIVES ET PÉAGE AUTOROUTIER

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 57

[00.133] - ACQUISITION DE VÉHICULES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 57

[00.134] - GARE DES CARS - PROJET DE RÉHABILITATION EN ESPACE CULTUREL À VOCATION D'EXPOSITIONS ET D'ACCUEIL

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 58

[00.135] - OUVERTURE DES MAGASINS LE DIMANCHE - INSCRIPTION DE LA VILLE SUR LA LISTE DES COMMUNES TOURISTIQUES OU THERMALES DU DÉPARTEMENT EN MATIÈRE DE DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 789 / Page : 58

[00.136] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2000 AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 60

[00.137] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 8/2000

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 61

[00.138] - ATTRIBUTION D ESUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 61

[00.139] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2001

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 62

[00.140] - OUVERTURE DE CRÉDITS AUPRÈS DU CRÉDIT LOCAL DE FRANCE - RENOUVELLEMENT 2001

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/12/2000
Registre : 79 / Page : 65