Les délibérations du Conseil Municipal

[01.050] - PROJET D'AMÉNAGEMENT DU FRONT DE MER DE PONTAILLAC

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 63

[01.051] - ECHANGE DE TERRAINS - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR DESSERVANT LE COLLÈGE HENRY DUNANT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 67

[01.027] - CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES - FINANCES - ENVIRONNEMENT/SANTÉ - LOGEMENTS - TRANSPORTS - SPORTS - JEUNESSE - CIRCULATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 29

[01.028] - CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES - PERMIS DE CONSTRUIRE - COMMERCE - SCOLAIRE - CULTURE - SOCIAL ET AÎNÉS - TRAVAUX ET URBANISME - FÊTES/CÉRÉMONIES/VIE ASSOCIATIVE - NOUVELLES TECHNOLOGIES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/04/2001
Registre : 80 / Page : 29

[01.024] - DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 25/03/2001
Registre : 80 / Page : 2

[01.025] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 25/03/2001
Registre : 80 / Page : 7

[01.001] - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION - SDEER - ADHÉSION DES 170 COMMUNES

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 74

[01.002] - ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION COMMUNALE EN CHARENTE-MARITIME

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 75

[01.003] - CAREL - CRÉATION D'UN EMPLOI CONTRACTUEL - CHEF DE PROJET POUR DÉVELOPPER LES FORMATIONS À DISTANCE VIA INTERNET

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 76

[01.004] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL AU MAÎTRE D'OUVRAGE (LYCÉES SUR LA COMMUNE DE ROYAN)- ANNÉE 2000

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 77

[01.005] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR FREMINET

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 77

[01.006] - GARE INTERMODALE

Rubrique : Transports
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 78

[01.007] - AGRANDISSEMENT DE LA CAPITAINERIE

Rubrique : Port
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 80

[01.008] - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME 2001

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 80

[01.009] - MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN POUR L'IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION - NOUVEAU COLLÈGE H. DUNANT

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 81

[01.010] - CRÉATION D'UNE CRÈCHE SAISONNIÈRE DÉNOMMÉE JARDIN D'ENFANTS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 81

[01.011] - AVENANT N° 4 AU MARCHÉ DALKIA DE GESTION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES DE CERTAINS BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 82

[01.012] - EXTENSION DU GARDEN BRIDGE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 82

[01.013] - MARCHÉ D'ENTRETIEN D'ESPCES VERTS ET DE PLANTATIONS - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 83

[01.014] - TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA CHAUFFERIE DU PALAIS DES CONGRÈS - AVENANTS N° 1

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 06/02/2001
Registre : 79 / Page : 84