Les délibérations du Conseil Municipal

[01.074] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DE L'EAU - ANNÉE 2000

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 158

[01.075] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES ANNÉE 2000

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 159

[01.076] - ZAC DE POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION TERRAIN GDF SERVICE NATIONAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 161

[01.077] - DEMANDE DE CONCOURS À LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'ÉQUIPEMENT POUR DES MISSIONS DE MAÎTRISE D'OEUVRE CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT DES CARREFOURS AVENUE DE ROCHEFORT, RUE DE GUINIELLE ET AVENUE DE ROCHEFORT / CLINIQUE PASTEUR

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 162

[01.078] - EGLISE NOTRE-DAME : AVENANTS POUR LA RESTAURATION DE LA FAÇADE NORD - AVENANT AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DES LOTS N° 1, 2, 3 ET 4 - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE MAÎTRISE D'OPEUVRE DU 29 MAI 1998

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 163

[01.079] - PROGRAMME DE REVÊTEMENT DE CHAUSSÉE - APPROBATION DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES ET SIGNATURE DES MARCHÉS - ANNÉE 2001

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 168

[01.080] - VOIE DU NOUVEAU COLLÈGE : APPROBATION DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES ET SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 170

[01.081] - RUE DES THUYAS : APPROBATION DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES ET SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 172

[01.082] - DÉPLACEMENT DU RELAIS DE DRAGAGE DU PORT : APPROBATION DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES ET SIGNATURE DU MARCHÉ

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 173

[01.083] - AVENANT AU MARCHÉ D ETRAVAUX : SURÉLÉVATION DE LA CRIÉE DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 175

[01.084] - COMPTE ADMINISTRATIF ANNÉE 2000

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 176

[01.085] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR - EXERCICE 2000

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 191

[01.086] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2000 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 191

[01.087] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2000 - BUDGET ANNEXE DU PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 191

[01.088] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2000 - BUDGET ANNEXE DU CAREL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 192

[01.089] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2000 - BUDGET DU CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 192

[01.090] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2001

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 192

[01.091] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE 2001

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 194

[01.092] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE SAINT-MARIE SAINT-JEAN BAPTISTE - ANNÉE 2000/2001

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 197

[01.093] - PERSONNEL TERRITORIAL : MODIFICATION DUN TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2001

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 199