Les délibérations du Conseil Municipal

[01.105] - DÉCISION MODIFICATIVE D ECRÉDITS N°3/2001

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 52

[01.106] - ACQUISITION PAR LA VILLE D'UN FONDS DE 14 AFFICHES ANCIENNES DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 53

[01.107] - RAPPORT ANNUEL DE LA QUALITÉ ET DU PRIX DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT POUR L'EXERCICE 2000

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 53

[01.108] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2001 - CLIN D'OEIL SA (ELYTIS)

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 54

[01.109] - RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 56

[01.110] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE - MODIFICATIF

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 64

[01.111] - PROJET D'ÉTUDE CONSOMMATEURS ET COMMERÇANTS DU MARCHÉ DU PARC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 67

[01.112] - CONSTAT DE CONVERSION EN EUROS POUR LES MARCHÉS ET CONTRATS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 70

[01.113] - PARTICIPATION POUR NON-RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 71

[01.114] - AMÉNAGEMENT DU FRONT DE MER DE PONTAILLAC - BILAN DE LA CONCERTATION

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 74

[01.098] - CRÉATION D'UN COMITÉ TECHNQIUE PARITAIRE ET DE COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES COMMUNS À LA VILLE DE ROYAN ET AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/08/2001
Registre : 81 / Page : 37

[01.099] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 2001

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/08/2001
Registre : 81 / Page : 39

[01.094] - CRÉATION D'EMPLOIS CONTRACTUELS À L'ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 81 / Page : 2

[01.095] - COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE - FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 81 / Page : 5

[01.096] - EXPLOITATION DES JARDINS DU MONDE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 81 / Page : 6

[01.097] - DISSOLUTION DE LA SEMGET - RACHAT DES PARTS SOCIALES

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 81 / Page : 12

[01.070] - AFFAIRE SAMAIN - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 154

[01.071] - MAISON DE L'ENFANCE - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 154

[01.072] - PRESSING SARL GERVAISE - ALIÉNATION DES MATÉRIELS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 155

[01.073] - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TÉLÉPHONIE - CEGETEL ET FRANCE TELECOM

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 29/06/2001
Registre : 80 / Page : 156