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Les délibérations du Conseil Municipal

[01.142] - SERVITUDE DE PASSAGE LES MATHES DU GUA - APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC GDF

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 166

[01.143] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/2001 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 168

[01.144] - EXTENSION DU GARDEN BRIDGE - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 170

[01.129] - TRANSFORMATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS EN COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 19/11/2001
Registre : 81 / Page : 173

[01.115] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - SA BACLE ERAM - PÉRÉDIS HYPER AUX CHAUSSURES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 29/10/2001
Registre : 81 / Page : 95

[01.116] - LE BRIAND'S - ALIÉNATION DE MATÉRIELS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/10/2001
Registre : 81 / Page : 96

[01.117] - ALIÉNATION D'UNE APRTIE DE LA RUE DES ESTURGEONS AU PROFIT DE LA SA FRANCELOT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/10/2001
Registre : 81 / Page : 97

[01.118] - ALIÉNATION D'UNE PARTIE DE LA RUE DES ESTURGEONS AU PROFIT DE M. GRELARD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/10/2001
Registre : 81 / Page : 98

[01.119] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SARL BARRAU-PES - M. PRUDENCIO

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 29/10/2001
Registre : 81 / Page : 100

[01.121] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2001

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/10/2001
Registre : 81 / Page : 101

[01.122] - RÉGIE AUTONOME DU PORT DE ROYAN - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/01

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/10/2001
Registre : 81 / Page : 106

[01.123] - BUDGET PRINCIPAL - ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/10/2001
Registre : 81 / Page : 107

[01.124] - BUDGET ANNEXE DU PORT - ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/10/2001
Registre : 81 / Page : 108

[01.120] - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - STATUT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS - MODIFICATION ET ÉLARGISSEMENT DES COMPÉTENCES

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 29/10/2001
Registre : 81 / Page : 110

[01.125] - BUDGET ANNEXE DU CAREL - ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/10/2001
Registre : 81 / Page : 109

[01.100] - ECOLE DE L'YEUSE - AVIS DÉFAVORABLE À LA FERMETURE D'UNE CLASSE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 48

[01.101] - ACQUISITION DE TERRAIN DE MME ET M. BELLET JEAN-NOËL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 48

[01.102] - ACQUISITION DE VÉHICULES - ANNÉE 2001 - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 49

[01.103] - TRAVAUX DE DÉFENSE CONTRE LA MER - BOULEVARD DE LA CÔTE D'ARGENT - LE CHAY

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 51

[01.104] - SUBVENTIONS CULTURELLES 2001

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/09/2001
Registre : 81 / Page : 51

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