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Les délibérations du Conseil Municipal

[02.057] - FORMATION DES ÉLUS LOCAUX

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 151

[02.058] - INDEMNITÉ FORFAITAIRE COMPLÉMENTAIRE POUR ÉLECTIONS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 153

[02.059] - REVALORISATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ADJOINTS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 155

[02.060] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR LES ÉLECTIONS PRUD'HOMMALES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 158

[02.061] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL SARL VÉTIBAR - SARL SABET - SARL D.J.P. L'HOMME CHIC

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 152

[02.062] - JARDINS DU MONDE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU GESTIONNAIRE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 160

[02.063] - RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE PUBLIQUE

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 169

[02.064] - TRAVAUX DE DISSIMULATION DES FRABNCE TELECOM PROGRAMME 2001 - CONVENTION SDEER - RUE DES CENDRILLES

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 170

[02.065] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2002 AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SCOLAIRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 171

[02.066] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2002 AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 173

[02.067] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2002 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 174

[02.068] - ATTRIBUTION D ESUBVENTIONS 2002 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 176

[02.069] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2002 AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 178

[02.070] - SUBVENTIONS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2002 - ROYAN CULTURE - CENTRE D'ARTS PLASTIQUES - ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB - ENTENTE ROYAN OCÉAN CLUB - SAINT GEORGES DE DIDONNE HAND BALL - ROYAN OCÉAN CLUB RUGBY - LES MOUSSAILLONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 179

[02.071] - CONVENTION ENTRE LA RÉGION POITOU-CHARENTES ET LA VILLE DE ROYAN POUR LA CONDUITE D'OPÉRATIONS DES LYCÉES DE ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 180

[02.072] - JARDINS DU MONDE - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX LOTS N° 2 - 3 - 5 - 7 - 8 - 11 - 13 - 15A - 15B - 20 - 21 - 22 - 23 - 24

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 181

[02.073] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU GOLF DE ROYAN - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Golf
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 193

[02.044] - ELECTION D'UN NEUVIÈME ADJOINT AU MAIRE (M. DENIS)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/04/2002
Registre : 82 / Page : 132

[02.045] - LEGS MME GRAMATGES - AUTORISATION DE SIGNATURE

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 18/04/2002
Registre : 82 / Page : 134

[02.046] - VIOLON SUR LE SABLE 2002 - SIGNATURE D'UN MARCHÉ AVEC LA SARL PRODUCTION 114

Rubrique : Animation
Date du conseil : 18/04/2002
Registre : 82 / Page : 135

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