Les délibérations du Conseil Municipal

[02.102] - CRÉATION D'EMPLOIS CONTRACTUELS À L'ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 31

[02.103] - CAREL - FORMATION À DISTANCE - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 33

[02.074] - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DE L'EAU - ANNÉE 2001

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 34

[02.075] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - LEADER PRICE - 8 À HUIT - KODAK EXPRESS RAPID'PHOTO LAB - OCÉAN SPORT - ATOL VACHER OPTICIENS - SPORT TENDANCE - SARL B.H.R. - COCKTAIL STYLE - SARL F.D.C. MAROQUINERIE - FOU DE VOUS - QUEENIE - SARL PIERRE JUGALS - BLEU CIEL - CWX/BOUTIQUE COCO

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 39

[02.076] - GOLF DE LA CÔTE DE BEAUTÉ - CONSTRUCTION D'UNE ZONE DE STOCKAGE

Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 41

[02.077] - AVENANT N° 5 AU MARCHÉ DALKIA DE GESTION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES DE CERTAINS BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 41

[02.078] - CONSTRUCTION D'UN GYMNASE AU LYCÉE CHAMPLAIN - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉTAILLÉ ET DU COÛT DES TRAVAUX

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 43

[02.079] - EXTENSION DU CENTRE DE SQUASH À ROYAN - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉTAILLÉ ET DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 45

[02.080] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS ROYANNAIS POUR LA MAÎTRISE D'OEUVRE DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES RÉALISÉS SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 46

[02.081] - RÉALISATION D'UN ESPACE NAUTIQUE À ROYAN - APPROBATION DU BILAN DE CLÔTURE D'OPÉRATION PRÉSENTÉ PAR LA SEMDAS

Rubrique : SEMDAS
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 47

[02.082] - EXTENSION DU PORT DE PLAISANCE - APPROBATION DU BILAN DE CLÔTURE D'OPÉRATION PRÉSENTÉ PAR LA SEMDAS

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 48

[02.083] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - MME FAYAUD FRANÇOISE PC N° 17 306 98000097

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 51

[02.084] - TAXES D'URBANSIME - REMISE DE PÉNALITÉS - SCI BRATECELLI - PC N° 17 306 9900047

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 52

[02.085] - AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE DES JARDINS DU MONDE - RECTIFICATION DU MONTANT DU LOT N°1

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 52

[02.086] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU PORT DE ROYAN - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/06/2002
Registre : 83 / Page : 53

[02.052] - CONVENTION RELATIVE À L'AMÉNAGEMENT ET À L'EXPLOITATION DE L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 146

[02.053] - BOIS DE MOPNSOUCI - LES MATHES - ALIÉNATION D ETERRAIN AU PROFIT DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 148

[02.054] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE - MODIFICATIF

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 148

[02.055] - TAXE DE SÉJOUR À COMPTER DE LA SAISON TOURISTIQUE 2002

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 149

[02.056] - ALIÉNATION DE VÉHICULES MUNICIPAUX

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/05/2002
Registre : 82 / Page : 150