Les délibérations du Conseil Municipal

[02.146] - MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEMDAS - COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ - 2001

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 13/11/2002
Registre : 83 / Page : 173

[02.147] - VILLAGE TENNIS - CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE LONGUE DURÉE AVEC LA COPROPRIÉTÉ LES HAUTS DE PONTAILLAC

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 13/11/2002
Registre : 83 / Page : 174

[02.148] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2002

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/11/2002
Registre : 83 / Page : 176

[02.149] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/2002

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/11/2002
Registre : 83 / Page : 181

[02.150] - ACQUISITION PAR LA VILLE D'UNE MAQUETTE DE NAVIRE - LE DON DE DIEU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 13/11/2002
Registre : 83 / Page : 182

[02.151] - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS ROYANNAIS - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2001

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 13/11/2002
Registre : 83 / Page : 183

[02.152] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR LES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ET D'ENTRETIEN DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 13/11/2002
Registre : 83 / Page : 187

[02.153] - TRAVAUX SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DES TRAVAUX 2003 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 13/11/2002
Registre : 83 / Page : 189

[02.154] - CRÉATION D'EMPLOIS CONTRACTUELS À L'ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/11/2002
Registre : 83 / Page : 192

[02.155] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/11/2002
Registre : 83 / Page : 193

[02.156] - DÉNOMINATION DE VOIES - PROMENADE PIERRE DUGUA DE MONS

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 13/11/2002
Registre : 83 / Page : 195

[02.157] - SAEML JARDINS DU MONDE - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PAR ENTRÉES D'ASSOCIÉS

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 13/11/2002
Registre : 83 / Page : 197

[02.135] - AMÉNAGEMENT DE LA FAÇADE DE VERTHAMON - APPROBATION ET SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/09/2002
Registre : 83 / Page : 146

[02.136] - EXPLOITATION D'UN CENTRE DE TRI DE D.I.B. PAR LA SOCIÉTÉ NICOLLIN À ROYAN

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 30/09/2002
Registre : 83 / Page : 149

[02.116] - SEMDAS - MODIFICATION DES STATUTS

Rubrique : SEMDAS
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 113

[02.117] - SUBVENTIONS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2002 - SHRCB - ROYAN CULTURE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 114

[02.118] - RÉNOVATION ET MISE AUX NORMES DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - CHOIX DE L'ENTREPRISE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 115

[02.119] - TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET DE MISE AUX NORMES DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FISAC, DE L'ETAT ET DU CONSEIL GÉNÉRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 117

[02.120] - TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET DE MISE AUX NORMES DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - CRÉATION D'UN PARKING PROVISOIRE RUE DU POURTEAU DE MONS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 119

[02.121] - INSTITUTION D'UNE ZONE À RISQUE D'INTOXICATION PAR LE PLOMB

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/08/2002
Registre : 83 / Page : 119