Les délibérations du Conseil Municipal

[03.009] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MME LEJOUT - PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 186 P D'UNE SURFACE DE 132 M²

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 81

[03.010] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. DEJEAN ALAIN - PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 186 P - LE MOUILLERON - D'UNE SURFACE DE 311 M²

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 82

[03.011] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 6/2002

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 83

[03.012] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET AUTONOMIE FINANCIÈRE DU PORT DE ROYAN - MISE À DISPOSITION DES IMMEUBLES - MODIFICATIF

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 84

[03.013] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 85

[03.014] - BUDGET 2003 - INVESTISSEMENTS - OUVERTURE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 100

[03.015] - OUVERTURE DE CRÉDIT AUPRÈS DE DEXIA CLF BANQUE - RENOUVELLEMENT 2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 101

[03.016] - ALIÉNATION DE L'ANCIEN RELAIS DE DRAGAGE DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 103

[02.158] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SARL CHANTEMERLE IMMOBILIER REPRÉSENTÉE PAR M. REY PHILIPPE (LOTISSEMENT COMMERCIAL LE LONG DE LA ROCADE - LIEUDIT LE MAINE)

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 13/12/2002
Registre : 84 / Page : 19

[02.159] - TAXE D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS SCI PLEIN CIEL - PC N° 17 306 0000137

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 13/12/2002
Registre : 84 / Page : 21

[02.160] - SUBVENTIONS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2002 - GICC ET AIMCR+

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/12/2002
Registre : 84 / Page : 22

[02.161] - SEMGET - REPRISE DE L'ACTIF ET DU PASSIF DANS LE BUDGET

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/12/2002
Registre : 84 / Page : 23

[02.162] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET AUTONOMIE FINANCIÈRE DU PORT DE ROYAN - DOTATION INITIALE

Rubrique : Port
Date du conseil : 13/12/2002
Registre : 84 / Page : 25

[02.163] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET AUTONOMIE FINANCIÈRE DU GOLF DE ROYAN - DOTATION INITIALE

Rubrique : Golf
Date du conseil : 13/12/2002
Registre : 84 / Page : 26

[02.164] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET AUTONOMIE FINANCIÈRE DU PORT DE ROYAN - MISE À DISPOSITION DES IMMEUBLES

Rubrique : Port
Date du conseil : 13/12/2002
Registre : 84 / Page : 27

[02.165] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET AUTONOMIE FINANCIÈRE DU GOLF DE ROYAN - MISE À DISPOSITION DES IMMEUBLES

Rubrique : Golf
Date du conseil : 13/12/2002
Registre : 84 / Page : 29

[02.166] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS ROYANNAIS

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 13/12/2002
Registre : 84 / Page : 30

[02.167] - EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS ROYANNAIS

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 13/12/2002
Registre : 84 / Page : 31

[02.168] - DÉNOMINATION DE VOIES DU LOTISSEMENT DU MAINE BAGUET I - RUE RENÉ LAENNEC - RUE ALBERT SCHWEITZER - RUE CLAUDE BERNARD

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 13/12/2002
Registre : 84 / Page : 33

[02.169] - RÉNOVATION ET MISE AUX NORMES EUROPÉENNES DU MARCHÉ CENTRAL - TRAVAUX DE RESTAURATION

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 13/12/2002
Registre : 84 / Page : 34