Les délibérations du Conseil Municipal

[03.039] - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ 4 M PROMOTION - LA GLACIÈRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 147

[03.040] - GOLF DE MAINE GAUDIN - CONSTITUTION D'UNE RÉSERVE FONCIÈRE

Rubrique : Golf
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 150

[03.041] - LES JARDINS DU MONDE - CONTRAT D'AFFERMAGE - MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AUX USAGERS

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 151

[03.042] - PORT DE ROYAN - BAC AMPHIDROME

Rubrique : Port
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 152

[03.043] - BUDGET PRIMITIF 2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 154

[03.044] - VOTE DES TAUX D'IMPOSTION 2003 DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 160

[03.045] - SUPPRESSION DU BUDGET ANNEXE DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 160

[03.046] - ECOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN BAPTISTE - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LE FORFAIT COMMUNAL 2002 - 2003

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 161

[03.047] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 162

[03.048] - INFORMATISATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 163

[03.049] - BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - ACQUISTION DE MOBILIERS - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 163

[03.018] - RUE DES CHEVREFEUILLES - RUE DES FOUGÈRES - ROUTE DE LA PLAINE - APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LE SDEER POUR L'ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX FRANCE TELECOM

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 20/03/2003
Registre : 84 / Page : 114

[03.001] - FOURNITURE D'UN SERVICE DE COMMUNICATION TÉLÉPHONIQUE PUBLIQUE ET DE LIAISONS DE TRANSMISSIONS PERMANENTES DE TÉLÉCOMMUNICATION ET DE TÉLÉPHONIE MOBILE

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 71

[03.002] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE ADOUR GARONNE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 72

[03.003] - VERSEMENT D'HONORAIRES PAR LA RÉGION À LA VILLE POUR LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL AU MAÎTRE D'OUVRAGE (LYCÉES SUR LA COMMUNE DE ROYAN)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 73

[03.004] - EXTENSION DU CENTRE DE SQUASH DE ROYAN - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 75

[03.005] - CONSTRUCTION D'UN GYMNASE AU LYCÉE CHAMPALIN - MARCHÉ DE TRAVAUX RELATIFS AU LOT N° 9

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 77

[03.006] - RÉHABILITATION DU MARCHÉ DU PARC - DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 78

[03.007] - CONSTRUCTION D'UNE SERRE TECHNIQUE 2 RUE DE BEL AIR - AVENANT N° 1 AU LOT N° 3 - SERRE TECHNIQUE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 79

[03.008] - SALLE LANDRY ET MATERNELLE DE L'YEUSE - TRAVAUX DE RÉNOVATION DES CHAUFFERIES - AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PIGNOUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 16/01/2003
Registre : 84 / Page : 80