Les délibérations du Conseil Municipal

[03.091] - PROJET DE CRÉATION D'UN CENTRE FUNÉRAIRE COMPRENANT LA CRÉATION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE SIS 62 ROUTE DE ROCHEFORT À ROYAN

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 02/09/2003
Registre : 85 / Page : 70

[03.092] - SAEML LES JARDINS DU MONDE - CESSION D'ACTIONS PAR L'ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS GESTIONNAIRES D'ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (APAGESMS) ET APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS 2003

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 02/09/2003
Registre : 85 / Page : 71

[03.090] - CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 02/09/2003
Registre : 85 / Page : 68

[03.057] - RUE DE LA RATION - CESSION DE TERRAIN À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION POUR LA CONSTRUCTION D'UN POSTE DE RELÈVEMENT DES EAUX USÉES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 3

[03.058] - PORT DE ROYAN - PROGRAMMATION DE TRAVAUX 2003 - DÉPÔT DES PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 4

[03.059] - CONVENTION POUR LE DÉVOIEMENT DES CANALISATIONS D'ADDUCTION D'EAU POTABLE SUR LA RN 150 ET LA RD 145

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 5

[03.060] - AMÉNAGEMENT DE LA FAÇADE DE VERTHAMON À PONTAILLAC - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 6

[03.061] - STATIONNEMENT PAYANT - PARKING DU CASINO DE PONTAILLAC

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 8

[03.062] - ALLÉE DES MARRONNIERS - ACQUISITION DE TERARIN CONSÉCUTIVE À UNE MISE À L'ALIGNEMENT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 10

[03.063] - CONVENTION D'ASSISTANCE MÉTÉOROLOGIQUE SUR L'AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS AVEC MÉTÉO FRANCE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 11

[03.064] - AVENANT N° 6 AU MARCHÉ DALKIA DE GESTION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 12

[03.065] - RÉNOVATION ET MISE AUX NORMES DU MARCHÉ CENTRAL - AVENANT À LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEMDAS ET AU CONTRAT DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 14

[03.066] - CONSTRUCTION DU CENTRE MÉDICO-SOCIAL BOULEVARD FRANCK LAMY À ROYAN - APPROBATION DE L'AVENANT AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 17

[03.068] - RUE JEAN BESSON - CESSION GRATUITE DE TERRAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 19

[03.067] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS - M. MUGNIER ROGER - PC 17 306 0000062

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 19

[03.069] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES 2002

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 20

[03.070] - CONSTRUCTION DU COMPLEXE TOURISTIQUE LES JARDINS DU MONDE - COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ - ANNÉE 2001

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 21

[03.071] - CONSTITUTION D'UN SYNDICAT MIXTE - CAREL - CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 22

[03.072] - SUBVENTIONS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2003- CENTRE D'ARTS PLASTIQUES - DÉPARTEMENT ANIMATION - ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB - GICC - ROYAN OCÉAN CLUB ST GEORGES DE DIDONNE HANDBALL - LES MOUSSAILLONS - ROYAN CULTURE - ROC RUGBY - RÊVE D'ICARE - SHRCB - RÉGATES DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 25

[03.073] - ADHÉSION DE LA COMMUNE À LA CONVENTION DÉPARTEMENTALE SOLIDARITÉ EAU

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 30/06/2003
Registre : 85 / Page : 27