Les délibérations du Conseil Municipal

[03.125] - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UN ESPACE MUSÉAL À PONTAILLAC - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 150

[03.126] - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE AU LYCÉE CHAMPLAIN - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 152

[03.127] - AMÉNAGEMENT DE LA FAÇADE DE VERTHAMON À PONTAILLAC - AVENANTS N° 1 AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 155

[03.128] - PRIX DE VENTE DES TERARINS EN ZAEC - ANNÉE 2003

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 157

[03.129] - INSTITUTION DE LA PARTICIPATION POUR VOIRIES ET RÉSEAUX

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 158

[03.130] - INDEMNITÉ DE CONSEIL 2003 ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 159

[03.131] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SOCIAL ET AÎNÉS 2003

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 160

[03.132] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2003

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 160

[03.133] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT N° 5/2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 162

[03.134] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION CLASSE DE NEIGE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 163

[03.135] - DÉNOMINATION DE VOIES - IMPASSE DES BOULEAUX - IMPASSE DES VIGNES - ALLÉE DES SARCELLES - RUE D'ANNAPOLIS ROYAL - RUE DU SAINT LAURENT - RUE DE L'ACADIE - RUE DE L'ESPADON - RUE CLÉMENT MAROT - RUE DE LA PLÉIADE - RUE FRANÇOIS RABELAIS

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 164

[03.136] - LES JARDINS DU MONDE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 1

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 167

[03.137] - VOEU - DÉNOMINATION DES LYCÉES CHAMPLAIN ET CURIE

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 18/12/2003
Registre : 85 / Page : 167

[03.111] - SYNDICAT MIXTE DU CAREL - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 02/12/2003
Registre : 85 / Page : 124

[03.112] - SYNDICAT MIXTE DU CAREL - MISE À DISPOSITION DES BIENS

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 02/12/2003
Registre : 85 / Page : 127

[03.113] - SYNDICAT MIXTE DU CAREL - AVANCE DE TRÉSORERIE

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 02/12/2003
Registre : 85 / Page : 128

[03.114] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/12/2003
Registre : 85 / Page : 129

[03.115] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU PORT DE ROYAN - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 02/12/2003
Registre : 85 / Page : 131

[03.093] - FOURNITURE D'UN SERVICE DE COMMUNICATION TÉLÉPHONIQUE PUBLIQUE - LOTS N° 2 - COMMUNICATIONS DE TÉLÉPHOPNIE VOCALE LOCALES, LONGUES DISTANCES ET FIXES VERS DES RADIOS TÉLÉPHONES

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 81

[03.094] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/09/2003
Registre : 85 / Page : 82