Les délibérations du Conseil Municipal

[04.068] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - SDEER EXERCICE 2002 - CASINO EXERCICE 2002/2003 - SAEML JARDINS DU MONDE 2002/2003 - COMPAGNIE DES EAUX DE ROYAN EXERCICE 2003 - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 181

[04.069] - CASINO DE ROYAN - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU GESTIONNAIRE

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 187

[04.070] - CONSTRUCTION DU COMPLEXE TOURISTIQUE "LES JARDINS DU MONDE" - CONVENTION DE MANDAT AVAC LA SEMDAS - COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ - ANNÉE 2003

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 191

[04.071] - RÉNOVATION DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEMDAS - COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ- ANNÉE 2003

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 194

[04.072] - INTÉGRATION DANS LE BUDGET VILLE DES RÉSULTATS DU BUDGET ANNEXE DU PORT, DISSOUS LE 31 DÉCEMBRE 2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 196

[04.073] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2004

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 198

[04.074] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 2004

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 86 / Page : 199

[04.075] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES 2004

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 87 / Page : 2

[04.076] - CENTRE MULTI ACCUEIL ENFANCE JEUNESSE - PARTENARIAT AVEC LA CAISE D'ALLOCATIONS FAMILIALES CAF

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 87 / Page : 5

[04.077] - TEMPLE DE ROYAN - PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 30/09/2004
Registre : 87 / Page : 7

[04.038] - COMPTE ADMINISTRATIF 2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 99

[04.039] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2003 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 108

[04.040] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2003 - BUDGET ANNEXE CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 109

[04.041] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2003 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Campings
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 109

[04.042] - COMPTE DE GESTION 2003 PRÉSENTÉ PAR M. GUILLOUCHE RECEVEUR MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 109

[04.043] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2004

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 109

[04.044] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2004 - SPORTS - SOCIAL - ENFANCE - CULTURE - FESTIVITÉS - CENTRE SOCIAL - IRRIGATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 110

[04.045] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN À UN EMPRUNT RÉALISÉ PAR LA SEMIS POUR LES 47 LOGEMENTS SITUÉS BOULEVARD FÉLIX REUTIN ET AVENUE DE ROCHEFORT À ROYAN POUR UN MONTANT DE 1 658 000 EUROS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 112

[04.046] - SAEML JARDINS DU MONDE : PROTOCOLE D'ACCORD

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 114

[04.047] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA RESTAURATION D'OBJETS APPARTENANT AUX COLLECTIONS DU MUSÉE MUNICIPAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2004
Registre : 86 / Page : 122