Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[05.044] - MARCHÉ D'ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE - CONCLUSION D'UN AVENANT N° 4

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 02/06/2005
Registre : 87 / Page : 175

[05.045] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE HENRI DUNANT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 02/06/2005
Registre : 87 / Page : 176

[05.046] - JUMELAGE DE LA VILLE DE ROYAN AVEC LA VILLE DE NAUPLIE EN GRÈCE

Rubrique : Jumelages
Date du conseil : 02/06/2005
Registre : 87 / Page : 178

[05.024] - CONVENTION CAF / CONSEIL GÉNÉRAL / COMMUNE DE ROYAN POUR LE CENTRE SOCIAL MARNE YEUSE

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 119

[05.025] - ALIÉNATION DE L'IMMEUBLE SITUÉ 37 RUE FONT DE CHERVES (ANCIENNE TRÉSORERIE) À MADAME DEGRANDE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 120

[05.026] - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES CÉRÉMONIES COMMÉMORATIVES DU 60ÈME ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION D ELA POCHE DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 122

[05.028] - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'EXPOSITION DU MUSÉE MUNICIPAL SE JETER À L'EAU

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 122

[05.027] - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION D'OBJETS APPARTENANT AUX COLLECTIONS DU MUSÉE MUNICIPAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 124

[05.029] - VIOLON SUR LE SABLE ANNÉE 2005

Rubrique : Animation
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 125

[05.030] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - LIDL - ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE MONS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 127

[05.031] - LOTISSEMENT ANPE DU SECTEUR DES RULLAS - EXTENSION DU RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATIONS - CONVENTION AVEC FRANCE TELECOM - LA GARENNE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 128

[05.032] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES CENDRILLES - CESSION DE TERRAIN SUITE À MISE À L'ALIGNEMENT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 129

[05.033] - CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE POUR L'EAU POTABLE 2005

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 131

[05.034] - BUDGET PRIMITIF 2005

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 132

[05.035] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2005 POUR LA TAXE D'HABITATION ET LES TAXES FONCIÈRES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 146

[05.036] - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2005 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 148

[05.037] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2005

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 150

[05.038] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2005 - AIMCR + - GICC - DÉPARTEMENT ANIMATION - SOMECOB - ROYAN CULTURE - ARTS PLASTIQUES - LES MOUSSAILLONS - ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB - ROC HNADBALL - ROYAN SAUJON RUGBY - RÊVE D'ICARE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 155

[05.039] - ACQUISITION DE TERRAIN - SEURIN PAULE ÉPOUSE BRUNET ET SEURIN JEAN - CADASTRÉ SECTION AX N° 296 LES RULLAS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 157

[05.041] - ALIÉNATION DE TERRAIN EN ZAEC AU RPOFIT DE LA SARL ALARMES CHARENTAISES CADASTRÉ SECTION CI N° 582P

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/03/2005
Registre : 87 / Page : 159

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