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Les délibérations du Conseil Municipal

[05.056] - CLASSEMENT DES CHEMINS COMMUNAUX ET RURAUX DANS LE PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 19

[05.057] - AVENUE DU QUÉBEC - ÉCHANGE DE TERRAIN AVEC MONSIEUR SENEZE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 21

[05.058] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL 2005

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 22

[05.059] - COMPTE ADMINISTRATIF 2004

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 23

[05.060] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2004 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 33

[05.061] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2004 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 33

[05.062] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR - EXERCICE 2004

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 33

[05.063] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ECOEL SAINTE MARIE - SAINT JEAN BAPTISTE - ANNÉE 2004/2005

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 34

[05.064] - INTÉGRATION DANS LE BUDGET VILLE DES RÉSULTATS DU BUDGET ANNEXE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGES (CAREL), DISSOUS LE 31/12/2003

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 35

[05.065] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2005

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 36

[05.066] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2005 (BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2005)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 41

[05.067] - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 43

[05.068] - SORTIE DE L'ACTIF DES BIENS RENOUVELABLES TOTALEMENT AMORTIS ET DONT LA VALEUR COMPTABLE EST NULLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 45

[05.069] - CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'UNE ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE À LA VOILE 2005 À ROYAN

Rubrique : Animation
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 45

[05.070] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - ASSOCIATION LES RÉGATES - CONVENTIONS D'OBJETIFS 2005

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 47

[05.071] - SAEML LES JARDINS DU MONDE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 49

[05.072] - PERSONNEL TERRITORIAL - RÉGIME INDEMNITAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 51

[05.073] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES 2005

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 53

[05.074] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2005 AVEC LA SOMECOB - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 55

[05.043] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2005 : CHAMPION - ECOFRAIS - PARFUMERIE ELYTIS - INTERMARCHÉ - BOUTIQUE CÉLINE B - JESSIKA - GIFI

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 02/06/2005
Registre : 87 / Page : 174

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