Les délibérations du Conseil Municipal

[05.092] - VOIRIE ET TROTTOIRS - SIGNATURE D'UN MARCHÉ À BONS DE COMMANDE APRÈS APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 95

[05.093] - AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU MARCHÉ CENTRAL - APPROBATION ET SIGNATURE DES MARCHÉS APRÈS APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 95

[05.094] - VOIE NOUVELLE ANPE - SECTEUR DES RULLAS - CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA DESSERTE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 97

[05.095] - STATION DE LA BOURGEOISIE - DEMANDE DE SUBVENTION À L'AGENCE DE L'EAU POUR LE TRAITEMENT DES PESTICIDES

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 98

[05.096] - AMÉNAGEMENT DE LA VOIE PONTAILLA SOLIS - AVENANT N° 1 AU MARHCÉ DE TRAVAUX TERRASSEMNT ET V.R.D.

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 99

[05.097] - BOULEVARD FRANCK LAMY ET RUE DE L'ELECTRICITÉ - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS EDF, FRANCE TELECOM ET ÉCLAIRAGE PIBLIC

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 100

[05.098] - TRAVAUX DE DÉFENSE CONTRE LA MER - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE RENFORCEMENT D'UN MUR À FONCILLON

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 101

[05.099] - RÉNOVATION ET MISE AUX NORMES DU MARCHÉ CENTRAL - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE LA SEMDAS À LA COLLECTIVITÉ POUR L'EXERCICE 2004

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 102

[05.100] - GROUPEMENT D'HABITATIONS LA SALAMANDRE - RUE DE LA SALAMANDRE - CONVENTION DE SERVITUDE EDF

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 103

[05.101] - RÉNOVATION DE L'ORGUE DU TEMPLE D'AUNIS - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 104

[05.102] - CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE MULTI ACCUEIL ET CONSTRUCTION DES DORTOIRS DE LA MAISON DE L'ENFANCE - DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 29/09/2005
Registre : 88 / Page : 105

[05.047] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - BOUTIQUE GARANCE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 87 / Page : 191

[05.048] - BIENS PRÉSUMÉS VACANTS - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Divers
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 87 / Page : 192

[05.049] - SHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - CRÉATION D'UNE AIRE D'ACCUEIL

Rubrique : Divers
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 87 / Page : 193

[05.050] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE POUR L'EXERCICE 2004

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 87 / Page : 195

[05.051] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CASINO EXERCICE 2003/2004 - COMPAGNIE DES EAUX EXERCICE 2004 - SAEML JARDINS DU MONDE EXERCICE 2004 - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 87 / Page : 199

[05.052] - DEMANDE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE POUR LA RESTAURATION DE LA VILLA SALAMBO SISE 6 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Divers
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 6

[05.053] - TRAVAUX SCOLAIRES - PROGRAMME 2005 - MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 10

[05.054] - RÉHABILITATION DU RÉSEAU D'ARROSAGE DU GOLF DE ROYAN - MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Golf
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 13

[05.055] - PORT DE ROYAN - PROGRAMMATION DE CONSTRUCTION - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Port
Date du conseil : 24/06/2005
Registre : 88 / Page : 17