Les délibérations du Conseil Municipal

[06.037] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS 2006 - AIMCR +

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/03/2006
Registre : 89 / Page : 63

[06.038] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS 2006 - ENTENTE ROYAN SAINT GEORGES HANDBALL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/03/2006
Registre : 89 / Page : 63

[06.039] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2006 - ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/03/2006
Registre : 89 / Page : 64

[06.040] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2006 - ROYAN SAUJON RUGBY

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/03/2006
Registre : 89 / Page : 64

[06.041] - ORGANISATION DU VIOLON SUR LE SABLE - ANNÉE 2006

Rubrique : Animation
Date du conseil : 29/03/2006
Registre : 89 / Page : 65

[06.042] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET AUTONOMIE FINANCIÈRE GOLF DE ROYAN - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Golf
Date du conseil : 29/03/2006
Registre : 89 / Page : 66

[06.001] - ECOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN BAPTISTE - VERSEMENT D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LE FORFAIT COMMUNAL 2005/2006

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 88 / Page : 189

[06.002] - CENTRE SOCIAL MARNE YEUSE ANIMATION - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 88 / Page : 189

[06.003] - ECOLE LOUIS BOUCHET - PROJET DE FERMETURE CONDITIONNELLE DE LA 5ÈME CLASSE MATERNELLE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 88 / Page : 190

[06.004] - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL PORUTAIRE DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 88 / Page : 191

[06.005] - ALIÉNATION DE TERRAINS AU PROFIT DE MONSIEUR OLIVIER JOUBERT LIEU-DIT LE BOIS DE MONSOUCI LES MATHES - MODIFICATIF

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 88 / Page : 192

[06.006] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN 8 À HUIT - BOUTIQUE GARANCE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 88 / Page : 193

[06.007] - INSTITUTION D'UN DROIT DE PRÉEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCES ET LES BAUX COMMERCIAUX

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 88 / Page : 195

[06.008] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE - MODIFICATIF

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 88 / Page : 199

[06.009] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES 2005

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 4

[06.010] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR MERLAUD REPRÉSENTANT LA SOCIÉTÉ ELECTRICITÉ GÉNÉRALE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 5

[06.011] - CESSION DES PARCELLES SISES 65 ET 67 RUE FONT DE CHERVES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 6

[06.012] - FOURNITURE DE CARBURANT POUR LES BESOINS DE LA VILLE - ANNÉES 2006/2007

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 10

[06.013] - FOURNITURE D'UN SERVICE DE TÉLÉPHONIE FILAIRE ET MOBILE POUR LES SERVICES MUNICIPAUX

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 11

[06.014] - RÉAMÉNAGEMENT DE PRÊTS À LA CAISSE D'EPARGNE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 27/02/2006
Registre : 89 / Page : 12