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Les délibérations du Conseil Municipal

[06.101] - CONSTRUCTION DE L'UNITÉ DE TRAITEMENT DES PESTICIDES STATION D'EAU POTABLE DE LA BOURGEOISIE - AVENANT AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE ET DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 90 / Page : 2

[06.102] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2006

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 90 / Page : 3

[06.103] - PERSONNEL TERRITORIAL - RÉGIME INDEMNITAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 90 / Page : 6

[06.104] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES 2006

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 90 / Page : 10

[06.105] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2006

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 189

[06.054] - DÉNOMINATION DE VOIES - IMPASSE DUPUYTREN - IMPASSE DU CANOT

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 104

[06.055] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ECOLE SAINTE MARIE SAINT JEAN BAPTISTE - ANNÉE 2005/2006

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 105

[06.056] - ORGANISATION D'UNE ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE À LA VOILE - 2006

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 106

[06.057] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. GEORGES DREVELLE ET MME MADELEINE DREVELLE - PARCELLE CADASTRÉE SECTION CI N° 837

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 107

[06.058] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SCI IMMOTECH REPRÉSENTÉE PAR M. YOUSSEF OUARRADI - PARCELLE CADASTRÉE SECTION CI 836

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 108

[06.059] - ACQUISITION DE PARCELLES CADASTRÉES SECTION BX N° 286, 287 ET 288 APPARTENANT À L'ETAT - LIEU DIT LE RIVALENT NORD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 110

[06.060] - CITÉ BLANCHE - CRÉATION DE 60 LOGEMENTS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 110

[06.061] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - PICOLO - GIFI

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 113

[06.062] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2006

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 113

[06.063] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 115

[06.064] - RÉAMÉNAGEMENT DE 5 PRÊTS CONTRACTÉS AUPRÈS DE DEXIA CRÉDIT LOCAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 116

[06.065] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS 2006 ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 117

[06.066] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS ROYANNAIS

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 118

[06.067] - CLASSEMENT DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 120

[06.068] - RÉHABILITATION DU PALAIS DES CONGRÈS AVEC LA CRÉATION D'UN PÔLE ÉVÉNEMENTIEL SPECTACLES ET RENCONTRES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 28/06/2006
Registre : 89 / Page : 121

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