Les délibérations du Conseil Municipal

[06.122] - DÉNOMINATION DE VOIES IMPASSE DES MARAÎCHERS - IMPASSE DES PÉPINIÈRES - RUE DES ORANGERS - IMPASSE DE L'ORANGETTE - IMPASSE DU SANDRE

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 52

[06.123] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALONS DE COIFFURE LES 17, 24 ET 31 DÉCEMBRE 2006

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 53

[06.083] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - SYNDICAT DÉPARTEMENNAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMETN RURAL (SDEER)- ANNÉE 2005

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 171

[06.084] - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX AVENUE EMILE ZOLA - 2ÈME TRANCHE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 171

[06.085] - EGLISE NOTRE-DAME - RESTAURATION EXTÉRIEURE DE LA FAÇADE OUEST - ÉTUDES DE PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (PAT ET DCE)

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 172

[06.086] - PROGRAMME DE VOIRIE 2006 - SIGNATURE DES MARCHÉS À BONS DE COMMANDE APRÈS APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 174

[06.087] - CENTRE MÉDICO-SOCIAL - CONVENTION DE SERVITUDE GAZ DE FRANCE

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 178

[06.088] - AMÉNAGEMENT DU CENTRE D'HÉBERGEMENT SPORTIF - SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 179

[06.089] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SCI MASYLMA REPRÉSENTÉE PAR M. MERLAUD - PARCELLE CADASTRÉE SECTION CI N° 786

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 181

[06.090] - ZAEC - ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M. JEAN-MICHEL DOUMECQ - PARCELLE CADASTRÉE SECTION CI N° 838

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 182

[06.091] - ACQUISITION D'UN TERRAIN DE MADAME MICHELINE MOUCHEL CADASTRÉ SECTION AW N° 168 - RUE DE LA RATION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 183

[06.092] - ACQUISITION D'UN TERRAIN CADASTRÉ SECTION BZ N° 6 - LIEU DIT LE FIEF DE LÉTAING - APPARTENANT À MONSIEUR BOURGEOIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 184

[06.093] - GROUPES SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE TRAVAUX SCOLAIRES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 185

[06.094] - CUISINE CENTRALE - ÉTUDE D'UN PRODUCTION DE L'EAU CHAUDE SANITAIRE PAR ÉNERGIE SOLAIRE

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 187

[06.095] - PRESTATION DE MISSION D'ÉTUDES ET D'ASSISTANCE AU CHOIX D'UN MODE DE GESTION DU SERVICE EAU POTABLE DE ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 188

[06.096] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION (HIP HOP) 2006

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 194

[06.097] - ADMISSIONS EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 195

[06.098] - FIXATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES DU BUDGET ANNEXE DU CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 196

[06.099] - FIXATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DU BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 197

[06.100] - CORRECTION DE L'AFFECTATION DE RÉSULTAT 2005 SUITE À LA RÉFORME DE COMPTABILISATION DES ICNE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/10/2006
Registre : 89 / Page : 199