Les délibérations du Conseil Municipal

[06.136] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2006

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 80

[06.137] - SUBVENTION CLASSE DE NEIGE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 81

[06.138] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE SOCIAL MARNE YEUSE 2006

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 82

[06.139] - BUDGET PRIMITIF 2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 83

[06.106] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2006

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 33

[06.107] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES 2006

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 35

[06.108] - INDEMNITÉ DE CONSEIL 2006 ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL (M. LEFEBVRE)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 36

[06.109] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2006

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 36

[06.110] - ACCEPTATION D'UNE DONATION - MADAME HÉLÈNE CLEMENT

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 37

[06.111] - CUISINE CENTRALE - SOUMISSION À DES VENTES DE REPAS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 38

[06.112] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS ROYANNAIS - ANNÉE 2005

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 39

[06.113] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES - ANNÉE 2005

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 41

[06.114] - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - EXONÉRATION DE LA TAXE LOCALE D'ÉQUIPEMENT

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 41

[06.115] - CLASSEMENT DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ALLÉE DU REPLAT

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 42

[06.116] - CLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA RUE DE LA MANCHE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 43

[06.117] - CONVENTION AVEC L'ETAT POUR LA RÉTROCESSION DE LA RN 150 ENTRE LE CARREFOUR DE LA POSTE ET LE GIRATOIRE RHIN ET DANUBE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 44

[06.118] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ET D'ENTRETIEN DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 45

[06.119] - SUBVENTIONS 2006 POUR 4 CLASSES DE NEIGE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 46

[06.120] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 47

[06.121] - CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE MULTI ACCUEIL - APPROBATION DE L'AVENANT AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 11/12/2006
Registre : 90 / Page : 51