Les délibérations du Conseil Municipal

[07.024] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - CONVENTION D'OBJECTIFS LES MOUSSAILLONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 144

[07.025] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - CONVENTION D'OBECTIFS SOMECOB

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 141

[07.026] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - CONVENTION D'OBJECTIFS ASSOCIATION SPORTIVE DE SQUASH

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 140

[07.027] - LES JARDINS DU MONDE - MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AUX USAGERS

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 145

[07.028] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ECOLE SAINTE MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2006/2007

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 149

[07.029] - CESSION DE PARCELLES SISES 65 ET 67 RUE FONT DE CHERVES - MODIFICATIF

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 150

[07.030] - PERSONNEL TERRITORIAL - REVALORISATION DE L'INDEMNITÉ SPÉCIALE MENSUELLE DE FONCTION DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 152

[07.031] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 153

[06.124] - MUSÉE DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS 2007

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 64

[06.125] - TAXES D'URBANISME - REMISE DE PÉNALITÉS DE M. DE MIRMAN DOMINIQUE - 71 BIS BD DE CORDOUAN - PC N° 17 306 0500056

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 64

[06.126] - ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ET DE PLANTATIONS 2007 - APPROBATION ET SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 65

[06.127] - PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DES CAPTAGES - RÉALISATION DE L'ENQUÊTE PARCELLAIRE - SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 67

[06.128] - CONSTRUCTION DE L'UNITÉ DE TRAITEMENT DES PESTICIDES - STATION D'EAU POTABLE DE LA BOURGEOISIE - ACQUISITION DE TERRAINS SUR LA COMMUNE DE SAUJON

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 69

[06.129] - DIVERS TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT SUR L'ENSEMBLE DE LA COMMUNE DE ROYAN - PROGRAMME DE VOIRIE - SIGNATURE DES MARCHÉS À BONS DE COMMANDE APRÈS APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 70

[06.130] - RÉHABILITATION DES VOÛTES DU PORT DE PLAISANCE - SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 73

[06.131] - PALAIS DES CONGRÈS - PÔLE EVÉNEMENTIEL SPECTACLES ET RENCONTRES - AVENANTS AUX MARCHÉS DE PROGRAMMATION ET DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RÉPARATION DE LA CHARPENTE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 75

[06.132] - FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE MATÉRIELS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC LIÉES AUX OPÉRATIONS D'ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX - ATTRIBUTION DU MARCHÉ À BONS DE COMMANDE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 76

[06.133] - AVENUE DES COTTAGES ET AVENUE DE VALLIÈRES - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX

Rubrique : Elections
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 77

[06.134] - AVENUE DES OMBRAGES - CONVENTION AVEC FRANCE TELECOM POUR L'EFFACEMENT DES RÉSEAUX

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 78

[06.135] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL 2006

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/12/2006
Registre : 90 / Page : 79