Les délibérations du Conseil Municipal

[07.004] - MODIFICATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET AUTONOMIE FINANCIÈRE DU CENTRE ÉQUESTRE DE ROYAN

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 124

[07.005] - CONSTRUCTION D'UNE ÉCURIE AU CENTRE ÉQUESTRE DE ROYAN - AVENANT N° 1

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 125

[07.006] - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX CHEMIN DE LA CÔTE D'ARGENT

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 126

[07.007] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD FRANCK LAMY - ATTRIBUTION DES MARCHÉS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 127

[07.008] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - BOUTIQUE GARANCE - ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE MONS -

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 128

[07.009] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSÉE DE ROYAN ET LE CONSEIL INTERRÉGIONAL DES MUSÉES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 131

[07.010] - MADAME VERDON - INDEMNISATION SUITE AUX SINISTRES DES 16 JUILLET ET 11 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 132

[07.011] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 01/2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 133

[07.012] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 DIVERSES

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 134

[07.013] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 134

[07.014] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 ENFANCE JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 135

[07.015] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 136

[07.016] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2007 - ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 139

[07.017] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - CONVETION D'OBJECTIFS ROYAN SAUJON RUGBY

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 139

[07.018] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - CONVENTION D'OBJECTIFS ROYAN CULTURE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 143

[07.019] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTENTE ROYAN OCEAN CLUB / SAINT GEORGES DE DIDONNE HAND BALL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 140

[07.020] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - CONVENTION D'OBJECTIFS AIMCR +

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 145

[07.021] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - CONVENTION D'OBJECTIFS CENTRE DES ARTS PLASTIQUES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 142

[07.022] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - CONVENTION D'OBJECTIFS DÉPARTEMENT ANIMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 142

[07.023] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 - CONVENTION D'OBJECTIFS GICC

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 144