Les délibérations du Conseil Municipal

[07.034] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES 2006

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 166

[07.035] - RÉNOVATION DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SEMDAS - APPROBATION DU DOSSIER DE PRÉ-CLÔTURE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 167

[07.036] - CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE MULTI ACCUEIL - SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 168

[07.037] - RÉHABILITATION DES COQUES ET BÂCHES DU FRONT DE MER - MARCHÉ NÉGOCIÉ

Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 171

[07.038] - DÉNOMINATIONS DE VOIES - CHEMIN DES SORBIERS - IMPASSE DES MERISIERS

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 174

[07.039] - CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RECONVERSION DU PALAIS DES CONGRÈS EN PÔLE ÉVÉNEMENTIEL SPECTACLES ET RENCONTRES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 174

[07.040] - ORAGANISATION DU VIOLON SUR LE SABLE - ANNÉE 2007

Rubrique : Animation
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 178

[07.041] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - CHAMPION - ECOFRAIS - LIDL - LA BELLE ILOISE - 8 À HUIT - INTERSPORT

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 179

[07.042] - ORGANISATION D'UNE ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE À LA VOILE 2007 À ROYAN

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 181

[07.043] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS CULTURELLES 2007

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 181

[07.044] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRES 2007

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 182

[07.045] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 184

[07.046] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2007 DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 186

[07.047] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 187

[07.048] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES 2007

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 192

[07.049] - RÉAMÉNAGEMENT DU PRÊT N° MON984169 EUR 001 CONTRACTÉ AUPRÈS DE DEXIA CREDIT LOCAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 193

[07.050] - RÉAMÉNAGEMENT DES PRÊTS N° MON 234222 EUR 001 ET MON 984258 EUR 001 CONTRACTÉS AUPRÈS DE DEXIA CREDIT LOCAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/04/2007
Registre : 90 / Page : 195

[07.001] - AVENANT N° 1 AU 2ÈME RENOUVELLEMENT DU 1ER CONTRAT TEMPS LIBRES

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 111

[07.002] - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL DES BIENS SANS MAÎTRE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 111

[07.003] - RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - DÉBAT SUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 19/02/2007
Registre : 90 / Page : 113