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[23.032] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN POUR L’ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.033] - DÉNOMINATION DE VOIES - ROND-POINT FACE À L'ÉGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.034] - DEMANDE DE CLASSEMENT DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.035] - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) DE LA NOUVELLE-AQUITAINE ET DU CONSEIL RÉGIONAL DE LA NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Culture
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.036] - STATIONNEMENT PAYANT - MODIFICATION DES TARIFS
Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.037] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BM N° 747, SITUÉE 190 AVENUE DE ROCHEFORT À ROYAN, APPARTENANT À MONSIEUR ET MADAME DANIEL OZANNE, POUR L'AMÉNAGEMENT ET LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE CETTE VOIE - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.038] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN DE 25M², SITUÉ SUR LA PARCELLE CADASTRÉE CI N°0620, RUE JEAN BESSON À ROYAN, AU PROFIT D'ENEDIS, POUR L'INSTALLATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION DE COURANT ÉLECTRIQUE, AINSI QUE LES CANALISATIONS ÉLECTRIQUES NÉCESSAIRES À SON ALIMENTATION
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.039] - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DES RÉSEAUX ENEDIS EN CANALISATION SOUTERRAINE 50 BOULEVARD FRANCK LAMY À ROYAN, PARCELLES CADASTRÉES SECTION AW N°61 ET AW N°62
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.001] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA MUTUALITÉ FRANÇAISE CENTRE ATLANTIQUE DANS LE CADRE DE LA CRÉATION D'UN CENTRE DE SANTÉ MÉDICAL
Rubrique : Divers
Date du conseil : 31/01/2023
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Date de mise en ligne : 01/02/2023
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[23.002] - CONVENTION RÉALISATION N° 17-23-017 POUR LA PRODUCTION DE LOGEMENTS AIDÉS ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPF) DANS LE CADRE DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'INTERVENTION 2023 - 2027
Rubrique : Logements
Date du conseil : 31/01/2023
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[23.003] - CONVENTION N° 17-23-018 POUR LA RÉALISATION DE L'OPÉRATION DE LOGEMENTS AIDÉS QUARTIER "LA ROBINIÈRE" ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPF) DANS LE CADRE DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'INTERVENTION 2023 - 2027
Rubrique : Logements
Date du conseil : 31/01/2023
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Date de mise en ligne : 01/02/2023
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[23.004] - CONVENTION N° 17-23-019 POUR LA RÉALISATION DE LOGEMENTS SUR LES SITES OBJET DE LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE MULTISITES ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPF) DANS LE CADRE DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'INTERVENTION 2023 - 2027
Rubrique : Logements
Date du conseil : 31/01/2023
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[23.005] - CONVENTION N° 17-23-020 POUR LA RÉALISATION D'UNE OPÉRATION DE LOGEMENTS AIDÉS "ALLÉE DES MIGNARDISES" ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPF) DANS LE CADRE DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'INTERVENTION 2023 - 2027
Rubrique : Logements
Date du conseil : 31/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2023
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[23.006] - CONVENTION N° 17-23-021 POUR LA RÉALISATION DE L'OPÉRATION DE LOGEMENTS AIDÉS "CHEMIN DE LA GLACIÈRE" ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPF) DANS LE CADRE DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'INTERVENTION 2023 - 2027
Rubrique : Logements
Date du conseil : 31/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2023
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[23.007] - CONVENTION N° 17-23-022 POUR LA RÉALISATION D'UNE OPÉRATION DE LOGEMENTS AIDÉS "ILOT SAINT-PIERRE" ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPF) DANS LE CADRE DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'INTERVENTION 2023 - 2027
Rubrique : Logements
Date du conseil : 31/01/2023
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Date de mise en ligne : 01/02/2023
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[23.008] - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 31/01/2023
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Date de mise en ligne : 01/02/2023
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[22.162] - RAPPORT D'ACTIVITÉS ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - ANNÉE 2021
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 05/12/2022
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Date de mise en ligne : 07/12/2022
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[22.163] - CRÉATION D'UNE COMMISSION DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION "CONTRAT LOCAL DE SANTÉ" AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 05/12/2022
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Date de mise en ligne : 07/12/2022
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[22.164] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) - MODIFICATIF N°1
Rubrique : CAREL
Date du conseil : 05/12/2022
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Date de mise en ligne : 07/12/2022
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[22.166] - MISE À JOUR DE L'ACTIF DU PORT TRANSFÉRÉ AU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME À LA FIN DE LA CONCESSION
Rubrique : Port
Date du conseil : 05/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/12/2022
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