Les délibérations du Conseil Municipal

[07.064] - RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE DU COLONEL DESPLATS - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 42

[07.065] - THERMOGRAPHIE AÉRIENNE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 43

[07.066] - PROGRAMME 2007 D'AMÉLIORATION DE LA VOIRIE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 45

[07.067] - RÉHABILITATION DES VOÛTES DU PORT DE PLAISANCE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 46

[07.068] - CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE MULTI-ACCUEIL - SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 49

[07.069] - AMÉNAGEMENT DU CENTRE D'HÉBERGEMENT POUR SPORTIFS - PROPOSITION D'AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 51

[07.070] - APPROVISIONNEMENT EN DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 55

[07.071] - GESTION ET MISE EN PLACE D'ÉQUIPEMENTS DE CONTRÔLE D'ACCÈS ET DE PAIEMENT D'UN PARKING EN ENCLOS DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 58

[07.072] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN GIFI

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 60

[07.073] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN E. LECLERC

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 60

[07.074] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN HYPER AUX CHAUSSURES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 61

[07.075] - COMPTE ADMINISTRATIF 2006

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 62

[07.076] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR - EXERCICE 2006

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 66

[07.077] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 67

[07.078] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2006 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 67

[07.079] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2006 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 67

[07.080] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 67

[07.081] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES 2007

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 71

[07.082] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2007 À CARACTÈRE SOCIAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 72

[07.083] - LES JARDINS DU MONDE - RÉSILIATION DE LA CONVENTION D'AFFERMAGE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 22/06/2007
Registre : 91 / Page : 74