Les délibérations du Conseil Municipal

[07.153] - INDEMNITÉ DE CONSEIL 2007 ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL (M. GÉRARD BRANGER)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 70

[07.154] - FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT VERSÉES AUX ORGANISMES PUBLICS ET AUX PERSONNES DE DROIT PRIVÉ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 71

[07.155] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2008

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 73

[07.156] - RÉNOVATION DE LA SALLE DES ARTS MARTIAUX - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉSERVE PARLEMENTAIRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 58

[07.157] - CONSTRUCTION D'UN GYMNASE DE "COMPÉTITION" AVEC SALLE DE MUSCULATION - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉTAILLÉ ET AVENANT AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 12/12/2007
Registre : 92 / Page : 61

[07.141] - RÉNOVATION DES VOÛTES DU PORT DE PLAISANCE - SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Port
Date du conseil : 06/11/2007
Registre : 92 / Page : 43

[07.127] - PARTICIPATION POUR AMÉNAGEMENT DE LA RUE DE RATION

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 22

[07.128] - ACQUISITION DE PARCELLES DANS L'EMPRISE DE LA RUE DES CYPRÈS PAR VOIE DE CESSION GRATUITE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 23

[07.129] - MISE À DISPOSITION, INSTALLATION, MAINTENANCE ET EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS - ATTRIBUTION DES MARCHÉS

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 24

[07.130] - CUISINE CENTRALE - TRAVAUX D'INSTALLATION D'UNE PRODUCTION DE L'EAU CHAUDE SANITAIRE PAR ÉNERGIE SOLAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 26

[07.131] - PISCINE COUVERTE - TRAVAUX POUR L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - DEMANDE D ESUBVENTIONS

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 27

[07.132] - GROUPES SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE TRAVAUX SCOLAIRES - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 28

[07.133] - MARCHÉ CENTRAL - INDEMNITÉ AU TITRE DE L'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 30

[07.134] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 07/2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 31

[07.135] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2007

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 33

[07.136] - RÉGIE DES JARDINS DU MONDE - DOTATION INITIALE - MODIFICATIF

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92. / Page : 34

[07.137] - CESSION AU CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN DES TERRAINS D'EMPRISE APPARTENANT À LA VILLE

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 35

[07.138] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - EXERCICE 2006

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 36

[07.139] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL (SDEER - ÉLECTRICITÉ)- EXERCICE 2006

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 38

[07.140] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES - EXERCICE 2006

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 30/10/2007
Registre : 92 / Page : 38