Les délibérations du Conseil Municipal

[08.006] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'HÔPITAL

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 167

[08.007] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 168

[08.008] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES LYCÉES, DES COLLÈGES ET DES CONSEILS D'ÉCOLES DES ÉTABLISSEMENTS DU 1ER DEGRÉ

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 169

[08.009] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'UNION DES MARAIS DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (UNIMA)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 171

[08.010] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL DE LA CHARENTE-MARITIME (SDEER)

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 171

[08.011] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'AUNIS ET DE LA SAINTONGE (SEMDAS)

Rubrique : SEMDAS
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 172

[08.012] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL DE ROYAN

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 173

[08.013] - INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 174

[08.014] - AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 178

[08.015] - CONSTRUCTION DE L'UNITÉ DE TRAITEMENT DES PESTICIDES - STATION EAU POTABLE LA BOURGEOISIE - ATTRIBUTION DES MARCHÉS NÉGOCIÉS

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 194

[08.016] - CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE MULTI-ACCUEIL - AVENANT AU LOT N° 13 - ÉLÉCTRICITÉ

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 196

[08.017] - RÉNOVATION DES VOÛTES DU PORT DE PLAISANCE - AVENANT AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 188

[08.018] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - BOUTIQUE GARANCE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 191

[08.019] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - PARFUMERIE DOUGLAS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 193

[08.020] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - MAGASIN 8 A HUIT

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 194

[08.021] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - ÉTABLISSEMENT INTERSPORT

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 195

[08.022] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - ÉTABLISSEMENT GEMO VÊTEMENTS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 197

[08.023] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - ÉTABILSSEMENT GEMO CHAUSSURES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/03/2008
Registre : 92 / Page : 198

[08.001] - DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/03/2008
Registre : 92 / Page : 144

[07.158] - CONCESSION À LA VILLE DE ROYAN DE L'ÉTABLISSEMENT ET DE L'EXPLOITATION D'UN PORT DE PÊCHE, DE COMMERCE ET DE PLAISANCE - AVENANT N° 5 AU CAHIER DES CHARGES DE LA CONCESSION

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/12/2007
Registre : 92 / Page : 80