Les délibérations du Conseil Municipal

[08.087] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR - EXERCICE 2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 149

[08.088] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 149

[08.089] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET DU CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 150

[08.090] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2007 - BUDGET DE L'EAU POTABLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 150

[08.091] - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 151

[08.092] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2008

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 153

[08.093] - ORGANISATION D'UNE ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE À LA VOILE 2008 À ROYAN

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 160

[08.094] - MISE EN OEUVRE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - APPROBATION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 161

[08.095] - CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES - DÉNOMINATION DE LA PLACE JEAN-NOËL DE LIPKOWSKI

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 168

[08.096] - VOEU JAMAIS SANS MON DÉPARTEMENT (MAINTIEN DU NUMÉRO DU DÉPARTEMENT SUR LES PLAQUES D'IMMATRICULATION DES VÉHICULES)

Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 174

[08.097] - MOTION DE SOUTIEN À INGRID BETANCOURT ET À SON COMBAT EN FAVEUR D'UN ETAT DE DROIT EN COLOMBIE

Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 175

[08.098] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERICIE 2008

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 177

[08.051] - PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DES CAPTAGES D'EAU POTABLE - PHASE ADMINISTRATIVE - SIGNATURE DES CONVENTIONS D'AIDES FINANCIÈRSE DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR-GARONNE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 58

[08.052] - MARCHÉ CONCLU AVEC LA SARL SPACEO POUR LA MISE À DISPOSITION, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES MOBILIERS URBAINS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ROYAN - AVENANT N° 1

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 61

[08.053] - DÉNOMINATION DE VOIES - IMPASSE DES CLÉMATITES - IMPASSE DES FIGUIERS

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 61

[08.054] - CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 62

[08.055] - ECOLE ÉLEMENTAIRE LOUIS BOUCHET - PROJET DE FERMETURE DE LA 10ÈME CLASSE - MOTION DE PROTESTATION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 64

[08.056] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 66

[08.057] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION LE CENTRE D'ARTS PLASTIQUES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 68

[08.058] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS 2008 ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ECHANCRURES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/05/2008
Registre : 93 / Page : 68