Les délibérations du Conseil Municipal

[08.112] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DIVERSE - ASSOCIATION CYCLO TOURISME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/2008
Registre : 94 / Page : 20

[08.068] - RUE DES PINSONS (ENTRE LA RUE DES CENDRILLES ET L'AVENUE DE ROCHEFORT) - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 102

[08.069] - CONSTRUCTION DE VESTIAIRES RUGBY AU STADE MATET SOUS FORME DE BÂTIMENT CLÉS EN MAINS - ATTIBUTION DU MARCHÉ

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 103

[08.070] - RÉNOVATION DES VOÛTES DU PORT DE PLAISANCE - AVENANTS N° 1 AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rubrique : Port
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 105

[08.071] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 109

[08.072] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN - ANNÉE 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 110

[08.073] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB TENNIS - ANNÉE 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 111

[08.074] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 112

[08.075] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ROYAN CULTURE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 113

[08.076] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET L'ASSOCIATION ROYAN CULTURE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 114

[08.077] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 116

[08.078] - MODIFICATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE LA PUBLICITÉ

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 121

[08.079] - TAXE SUR LA PUBLICITÉ

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 123

[08.080] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 125

[08.081] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 128

[08.082] - CRÉATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 129

[08.083] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ DIRECTEUR DE L'OFFICE DE TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 133

[08.084] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - INTERMARCHÉ

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 136

[08.085] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - PARFUMERIE MARIONNAUD

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 138

[08.086] - COMPTE ADMINISTRATIF 2007

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2008
Registre : 93 / Page : 141