Les délibérations du Conseil Municipal

[08.149] - CONSTRUCTION DE L'USINE DE TRAITEMENT D'EAU POTABLE DE LA BOURGEOISIE - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE SYNDICAT DES EAUX DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 135

[08.150] - GROUPES SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE TRAVAUX SCOLAIRES 2009 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 136

[08.151] - CLASSEMENT DE CHEMINS COMMUNAUX ET RURAUX DANS LE PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 139

[08.152] - RÉNOVATION DU MARCHÉ CENTRAL - CLÔTURE DE L'OPÉRATION

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 141

[08.153] - REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 143

[08.154] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS - MISE AUX NORMES DE LA PISTE EN DUR - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL ET DU CONSEIL RÉGIONAL

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 145

[08.155] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°4/2008 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 149

[08.156] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2008 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Campings
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 152

[08.157] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 153

[08.158] - CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION RICOCHET POUR L'ANNÉE 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 154

[08.159] - CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE MULTI-ACCUEIL - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DES LOTS N° 2, 8, 9, 12 ET 13

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 155

[08.160] - VERSEMENT D'UNE INDEMNITÉ À MONSIEUR MARCEL BARRE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 158

[08.126] - MODIFICATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE LA PUBLICITÉ - DÉSIGNATION DU GROUPE DE TRAVAIL

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 75

[08.127] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN - ACCÈS AU LYCÉE DE L'ATLANTIQUE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 76

[08.128] - AVENUE D'ANGOULÊME - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 77

[08.129] - AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 79

[08.130] - DÉNOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE MAINE GEOFFROY ECOLE JEAN PAPEAU

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 81

[08.131] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2008

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 83

[08.132] - ASSUJETTISSEMENT À LA TAXE D'HABITATION DES LOGEMENTS VACANTS DEPUIS PLUS DE CINQ ANS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 85

[08.133] - TAXE FORFAITAIRE SUR LES CESSIONS À TITRE ONÉREUX DE TERRAINS NUS DEVENUS CONSTRUCTIBLES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 25/09/2008
Registre : 94 / Page : 87