Les délibérations du Conseil Municipal

[08.166] - CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU STADE MATET - DEMANDE DE SUBVENTION

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 182

[08.167] - SERVICES DE TÉLÉPHONIE FILAIRE, DE TÉLÉCOMMUNICATIONS MOBILES, D'INTERCONNEXION DE SITES ET D'ACCÈS À INTERNET - ANNÉES 2009, 2010 ET 2011

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 184

[08.168] - MARCHÉ DE SERVICE RELATIF À DES PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE ROYAN DU 1ER JANVIER 2009 AU 31 DÉCEMBRE 2013

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 186

[08.169] - PRESTATION DE MISSION D'ÉTUDES ET D'ASSISTANCE AU CHOIX D'UN MODE DE GESTION DU SERVICE EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE ROYAN - AVENANT N°1 AU MARCHÉ CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ D.E. CONSEIL

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 188

[08.170] - PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES CAPTAGES D'EAU POTABLE - RÉALISATION DES ENQUÊTES PARCELLAIRES - AVENANTS

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 189

[08.171] - CESSION DE TERRAIN AUX CONSORTS PINEAU, CADASTRÉ SECTION AV N° 274

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 191

[08.172] - CESSION DE PARCELLES SISES 65 ET 67 RUE FONT DE CHERVES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 192

[08.173] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY POUR L'ANNÉE 2008 - AVENANT N° 2

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 197

[08.174] - SIGNATURE DU CONTRAT ENFANCE-JEUNESSE POUR LA PÉRIODE 2008 À 2011

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 198

[08.175] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 5/2008 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 94 / Page : 199

[08.176] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2008 - BUDGET EAU POTABLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 95 / Page : 2

[08.177] - FIXATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DU BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - ADDITIF N° 1

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 95 / Page : 4

[08.178] - DÉTERMINATION DES SEUILS POUR L'ÉMISSION DES TITRES DE RECETTES ET LES POURSUITES ADMINISTRATIVES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 95 / Page : 4

[08.179] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 95 / Page : 5

[08.180] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION SOCIALE 2008

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 95 / Page : 6

[08.181] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION "ENFANCE JEUNESSE" 2008

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 95 / Page : 8

[08.182] - SUBVENTIONS CLASSES DE NEIGE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 95 / Page : 8

[08.183] - AVENANT DE TRANSFERT - MARCHÉ DE CONSTRUCTION DE L'UNITÉ DE TRAITEMENT DES PESTICIDES DE LA BOURGEOISIE - LOT N° 1 "GÉNIE CIVIL"

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 95 / Page : 9

[08.184] - AVENANT DE TRANSFERT - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE - LOT N° 6 "ÉQUIPEMENTS DE STOCKAGE ET COLLECTEURS PLUVIAUX"

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/12/2008
Registre : 95 / Page : 10

[08.148] - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - MODIFICATIF

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 13/11/2008
Registre : 94 / Page : 134